Conférence et procès-verbaux
Documents from 14 March 1991 to 17 June 1994Identity Statement
Paper
Brouet, Agnes
Content and Structure
Conférence sur « The New Europe – Managing the Uncertainty » des 2-4 novembre 1992 à Prague : programme et liste des participants.
Procès-verbaux des réunions plénières de l’interGroupe ‘Chasse, pêche et environnement’ des 20 novembre 1991, 11 février et 4 avril 1992.
Documents de travail.
Directives CEE, propositions de modification, résolutions.
Rapport de Jean-Pierre Raffin sur la protection et la conservation des espèces d’oiseaux sauvages dans l’UE.
Correspondance entre Yves Galland, Jacques Delors et les différentes associations en faveur de la chasse.
Directive du Conseil et ses modifications sur la conservation des oiseaux sauvages.
Documents de séance.
Articles et communiqués de presse.
Note d’Yves Galland sur la proposition de directive modifiée sur la conservation des oiseaux.
Conditions of Access and Use
English, French
Textual