Holdings
Abstract:
23.11.1970
04.12.1970
[T 696/70;fr;de];[2113/70 EXT;fr]
CM2/1970-1093
CM2/1970-11.02-1093
CM2 CEE, CEEA.1970.01093.001
Description Level:
Dossier
Dates:
1970 to 1970
HAEU Reference Code:
CM2/1970-1093
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA.1970.01093.001
Description Level:
Dossier
Dates:
1974 to 1974
HAEU Reference Code:
HVV-129
Abstract:
Journal d'un voyage d'instruction auprès de coopératives d’entreprises agricoles en Ile de France, Champagne, Bourgogne, à Lyon, Paris et dans le sud et le centre de la France contenant des descriptions détaillés des réalités productives et sociaux avec données statistiques, graphiques, cartes et sept photographies (130 pages).
Contient aussi:
"Rapport de stage 'Les coopératives d'utilisation de matière agricole' " préparé par ? Lagausie de l'Institut National Agronomique (1949).
HVV-126
HVV.
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1952
HAEU Reference Code:
HVV-126
Abstract:
Notes prises au cours d'un voyage en Australie et en Nouvelle-Zélande en tant que représentant des Communautés européennes (version manuscrite et version dactylographiée, neuf pages).
HVV-127
HVV.04-02-127
Description Level:
Dossier
Dates:
1980
HAEU Reference Code:
HVV-127
Abstract:
CCEE_DEOM-685
CCEE_DEOM.14-685
CCEE-DEOM-BAC-25-1980-966
Description Level:
Dossier
Dates:
1962 to 1967
HAEU Reference Code:
CCEE_DEOM-685
Original Reference Code:
CCEE-DEOM-BAC-25-1980-966
Abstract:
Notes et lettres à divers destinataires décrivant les impressions, les rencontres et les lieux du voyage effectué par HvV en tant que représentant de la Communauté économique européenne sur invitation du Gouvernement des Etats-Unis (version manuscrite et version dactylographiée, quatre-vingt-dix pages).
Contient aussi quelques coupures de la presse locale portant sur les visites.
HVV-128
HVV.04-02-128
Description Level:
Dossier
Dates:
1962
HAEU Reference Code:
HVV-128
Abstract:
Voyage effectué par HvV en tant que représentant de la Communauté économique européenne sur invitation du Gouvernement des Etats-Unis:
Correspondance préparatoire, programme, notes manuscrites éparses, cartes de visites et quelques coupures de la presse locale.
HVV-130
HVV.04-02-130
Description Level:
Dossier
Dates:
1962
HAEU Reference Code:
HVV-130
Abstract:
Note de voyage de HvV en version manuscrite et dactylographiée, cinq photographies de la visite de la délégation de la CEE à la 'Bolsa de Cereales' à Buenos Aires le 29/10/1969 et copy de la publication 'Bolsa de Cereales' no. 2822, Novembre 1969.
HVV-131
HVV.04-02-131
Description Level:
Dossier
Dates:
1969 to 1969
HAEU Reference Code:
HVV-131
Abstract:
Note de voyage de HvV (version manuscrite et dactylographiée, 5 pages).
Contient aussi:
Notes manuscrites prises en voyage vers Djakarta (15/11/1981, 2 pages).
HVV-132
HVV.04-02-132
Description Level:
Dossier
Dates:
1982
HAEU Reference Code:
HVV-132
Title:
Réunion du 24 mars 1971
Abstract:
Procès-verbal.
Désignation d'un rapporteur sur les aspects juridiques de la lutte contre la pollution et de la protection de l'environnement (Merchiers).
Désignation du rédacteur de l'avis concernant les parties du 4ème Rapport général sur les activités des Communautés européennes qui relèvent de la compétence de la commission.
Discussion d'un projet d'avis sur un règlement habilitant la Commission à arrêter des règlements d'exemption par catégories et sur un règlement portant modification de d
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1971 to 1971
HAEU Reference Code:
PE0-19947
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.JURI.1961.PV//JURI-19710324
Title:
Réunion du 8 avril 1971
Abstract:
Procès-verbal.
Echange de vues sur la rédaction des articles 23, 23 bis, 50, 50 bis du règlement du Parlement Européen, relatifs à la procédure budgétaire et avis sur la commission des finances et des budgets.
Examen et adoption du projet d'avis revisé sur une directive relative au rapprochement des législations des Etats membres concernant les glaces alimentaires.
Examen et adoption du projet de rapport sur la proposition de directive de la Commission des Communautés européennes au Conseil rel
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1971 to 1971
HAEU Reference Code:
PE0-19948
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.JURI.1961.PV//JURI-19710408
Title:
Réunion du 30 avril 1971
Abstract:
Procès-verbal.
Examen des amendements n°1, 2, et 3, renvoyés à la commission juridique par l'Assemblée plénière le 20 avril 1971 et relatifs au rapport sur les transpositions de directives fixant les modalités de la réalisation de la liberté d'établissement et de la libre circulation des services pour les activités non salariées de l'opticien-lunetier.
Adoption du texte de l'article 23 bis du règlement.
Examen de la proposition de la Commission des Communautés européennes au Conseil concernant u
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1971 to 1971
HAEU Reference Code:
PE0-19949
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.JURI.1961.PV//JURI-19710430
Title:
Réunion du 24 mai 1971
Abstract:
Procès-verbal.
Examen du projet de rapport complémentaire sur les amendements proposés au rapport concernant les propositions de la Commission des Communautés européennes au Conseil relatives à quatre directives fixant les modalités de la réalisation de la liberté d'établissement et de la libre prestation des services pour les activités non salariées de l'opticien-lunetier.
Examen d'un document de travail sur les parties du 4ème Rapport général relevant de la compétence de la commission juridiq
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1971 to 1971
HAEU Reference Code:
PE0-19951
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.JURI.1961.PV//JURI-19710524
Title:
Réunion du 4 juin 1971
Abstract:
Procès-verbal.
Nomination d'un rapporteur sur une proposition de directive portant coordination des procédures de passation des marchés publics de fournitures (Broesksz).
Examen d'un projet de rapport sur les propositions de directives relatives à la réalisation de la liberté d'établissement pour les activités non salariées d'agent et de courtier d'assurances.
Examen du projet d'avis sur une directive concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives au matériel électriq
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1971 to 1971
HAEU Reference Code:
PE0-19952
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.JURI.1961.PV//JURI-19710604
Abstract:
CEUE_DECO-956
CEUE_DECO.07-956
CEUE-DECO-BAC-25-1980-967
Description Level:
Dossier
Dates:
1968 to 1973
HAEU Reference Code:
CEUE_DECO-956
Original Reference Code:
CEUE-DECO-BAC-25-1980-967
Title:
Réunion du 14 juin 1971
Abstract:
Procès-verbal.
Exposé oral du rapporteur Jozeau-Marigné et échange de vues sur les problèmes de la compétence de la commission juridique, posés par les négociations d'adhésion de la Grande-Bretagne.
PE0-19953
PE0.AP-PV.JURI_1961-19953
EU.HAEU/PE0.AP.JURI.1961.PV//JURI-19710614
PE0.AP-PV.JURI.1961-19953
Description Level:
Dossier
Dates:
1971 to 1971
HAEU Reference Code:
PE0-19953
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.JURI.1961.PV//JURI-19710614
Title:
Réunion du 25 juin 1971
Abstract:
Procès-verbal.
Examen du projet de rapport sur une proposition de directive concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux unités de mesures.
Examen d'une note relative à la proposition de directive concernant la liberté d'établissement et la libre prestation des services pour les activités non salariées du vétérinaire.
Examen d'un projet de rapport sur une proposition de directive concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux compte
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1971 to 1971
HAEU Reference Code:
PE0-19954
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.JURI.1961.PV//JURI-19710625
Title:
Réunion du 1er juillet 1971
Abstract:
Procès-verbal.
PE0-19955
PE0.AP-PV.JURI_1961-19955
EU.HAEU/PE0.AP.JURI.1961.PV//JURI-19710701
PE0.AP-PV.JURI.1961-19955
Description Level:
Dossier
Dates:
1971 to 1971
HAEU Reference Code:
PE0-19955
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.JURI.1961.PV//JURI-19710701
Title:
Réunion du 13 septembre 1971
Abstract:
Procès-verbal.
Allocution à la mémoire de Lassalle, décédé accidentellement.
Examen d'une note du secrétariat sur deux propositions de questions orales sans débat.
Examen de la pétition concernant l'affaire de l'Ile des roses.
Désignation d'un rapporteur sur les problèmes juridiques inhérents à la participation des Communautés européennes aux activités des différents organes des Nations Unies (Ballardini).
Désignation du rédacteur d'une proposition de résolution relative à la modification des a
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1971 to 1971
HAEU Reference Code:
PE0-19956
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.JURI.1961.PV//JURI-19710913
Title:
Réunion du 30 septembre 1971
Abstract:
Procès-verbal.
Confirmation de la désignation d'un rapporteur sur la définition de l'autorité publique dans les Etats membres et ses conséquences sur l'application des articles 48 et 55 du traité CEE (Broesksz).
Confirmation de la désignation d'un rapporteur sur les rapports entre le droit communautaire et le droit pénal (Alessi).
Désignation d'un rapporteur sur une proposition de règlement de la Commission des Communautés portant statut de la Société Anonyme Européenne (Pintus).
Désignation d
...
Description Level:
Dossier
Dates:
1971 to 1971
HAEU Reference Code:
PE0-19957
Original Reference Code:
EU.HAEU/PE0.AP.JURI.1961.PV//JURI-19710930
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