Bordereau
- Préparation du Rapport Annuel 1996 (parties 18 à 19):
copies des PV des Groupes et de la Cour concernant les différentes phases de préparation du Rapport Annuel (structure du Rapport Annuel, présentation des conclusions dans le Rapport Annuel, élaboration du Rapport Annuel, calendriers des réunions, observations au 15 juillet).

Contient aussi des documents "Divers": extraits de PV qui traitent de l'élaboration et présentation du Rapport Annuel.
- Tables de matières et Annexe I du Rapport Annuel 1996 (partie 1):
Il s'agit de l'Annexe I au Rapport Annuel relatif à l'exercice 1996.

Il contient aussi des documents relatifs à l'Avis aux lecteurs du Rapport Annuel et à l'adoption formelle des observations du 15 juillet 1997.
- Illustrations graphiques du Rapport Annuel 1996:
Il contient les parties "Informations financières et illustrations graphiques":
- 1ère lecture en Cour
- 2ème lecture en Cour
- 1ère lecture en Cour après procédure contradictoire
- Illustrations graphiques (document final)
- Introduction au Rapport Annuel 1996 (partie 2 à 6):
Contient aussi la Réponse de la Commission.
- Note d'information sur le Rapport Annuel 1996 (parties 7 à 17 et 31 à 32)
- Publication au Journal Officiel (JO C348 du 18/11/1997) (parties 20 à 30)

Production of reports and opinions; Annual reports; Layout and design; Publication and dissemination

English, French

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