Statuts du syndicat d'études pour la construction de l'usine européenne de séparation isotopique de l'uranium, septembre 1956, MAE249f/56, MAE249d/56, MAE449nl/56
Texte des statuts publié par le comité de direction de l'énergie nucléaire de l'OECE, septembre 1956
Projets de comtes rendus des 1ère et 2e réunions du comité exécutif du syndicat d'études, du 24 septembre 1956 et du 8 novembre 1956, MAE349f/56 et MAE175f/57
Notes de la délégation française, novembre-décembre 1956, MAE660f/56, MAE751f/56
Projets de comptes rendus des 3e et 4e réunions du comité exécutif du syndicat d'études, du 17 janvier 1957 et du 23 mars 1957, MAE215f/57, MAE851f/56-MAE853f/56 et MAE900f/57
Aperçu des travaux effectués en Suède concernant le problème de la séparation isotopique de l'Uranium, MAE215f/57
Note sur les travaux réalisés en France en matière de séparation des isotopes de l'uranium, présentée par la délégation française, MAE215f/57
Rapport intérimaire du syndicat d'études pour la construction de l'usine européenne de séparation isotopique de l'uranium, janvier 1957, MAE207f/57
Liste des entreprises et organismes associés aux travaux du syndicat d'études
Résolution de la Conférence de Bruxelles, janvier 1957, MAE307f/57, MAE315f/57, MAE330f/57
Extrait du projet de procès-verbal de la Conférence des ministres des Affaires étrangères à Bruxelles les 26-28 janvier et 4 février 1957, MAE947f/57 partiel
Extrait de la décision de la conférence de Rome, du 25 mars 1957, concernant l'institution du comité intérimaire.

Dutch, French, German

Textual

Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.