Création du groupe de travail pour l'étude technique du projet relatif à une usine de séparation isotopique de l'uranium, prévu dans le rapport de la commission de l'énergie nucléaire du comité intergouvernemental créé par la conférence de Messine, novembre 1955, MAE524f/55, MAE532f/55
Mandat et constitution du groupe de travail, décembre 1955, MAE545f/55, MAE2f/56-MAE8f/56, MAE9d/56-MAE12d/56
Documents préparatoires de la 1ère réunion du groupe de travail, du 12 janvier 1956, MAE555f/55, MAE1101f/55-MAE1111f/55, MAE1f/56, MAE2f/56
Décommandation du groupe de travail, janvier 1956, MAE7f/56, MAE20f/56
Rapport du groupe de travail, janvier 1956, MAE8f/56, MAE8f/56 rév.2, MAE22f/56
Approbation des documents établis lors de la 1ère réunion du groupe de travail et texte définitif de la recommandation, janvier-février 1956, MAE18f/56, MAE86f/56-MAE94f/56, MAE150f/56-MAE159f/56, MAE31f/56, MAE216f/56-MAE239f/56
Travaux du groupe de travail concernant la préparation d'un projet de status du syndicat d'études prévu dans la recommandation, janvier-février 1956, MAE30f/56, MAE35f/56, MAE57f/56
Projet de statut présenté par le secrétariat, MAE57f/56
Correspondance concernant l'accord pour la création d'un syndicat d'études pour les problèmes de séparation isotopique, MAE41f/56-MAE43f/56, MAE52f/56, MAE55f/56, MAE58f/56
Extrait du procès-verbal de la réunion des 13-14 février 1956 des chefs de délégation, MAE51f/56
Texte approuvé par les Chefs de délégation de l'accord, MAE60f/56, avec en annexe une note relative à la création du syndicat d'études
Elaboration des statuts du syndicat d'études, mars-septembre 1956, MAE74f/56, MAE76f/56, MAE79f/56, MAE176f/56, MAE178f/56, MAE188f/56, MAE196f/56, MAE209f/56 partiel, MAE213f/56, MAE225f/56, MAE231f/56, MAE234f/56
Approbation des statuts du syndicat d'études lors de la réunion des 3-5 septembre 1956 du groupe de l'euratom de la Conférence intergouvernementale pour le marché commun et l'euratom, MAE246f/56, MAE237f/56, MAE248f/56
Procédure pour l'invitation d'autres pays membres de l'OECE à participer ay syndicat d'études, septembre 19567, MAR241f/56 comprenant une liste des participants au syndicat d'études.

French, German

Textual

Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.