SP(1993)2955 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 2120/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1510/93 posée par MME GONZALEZ ALVAREZ ET M. PUERTA sur Exploitations minières à ciel ouvert dans les Asturies projet établi par M. PALEOKRASSAS
SP(1993)2955 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 2120/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1510/93 posée par MME GONZALEZ ALVAREZ ET M. PUERTA sur Exploitations minières à ciel ouvert dans les Asturies projet établi par M. PALEOKRASSAS
Document date: [1993]
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CEUE_SEGE-SP(1993)2955
Original Reference Code
SP(1993)2955
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1993/0014
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 01/10/1993
NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 2120/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1510/93 posée par MME GONZALEZ ALVAREZ ET M. PUERTA sur Exploitations minières à ciel ouvert dans les Asturies projet établi par M. PALEOKRASSAS (ENG)
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