SEC(1992)490 - Note à l'attention de Mmes et MM. les Directeurs généraux et Chefs de service Objet : Programme 1992 (SEC(92) 91 et 96 final du 22 janvier 1992) . Répertoire de l'activité des services en vue de la réalisation du programme de travail de la Commission pour 1992 - tome 2

Document date: [1992]

Identity Statement

HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1992)0490
Original Reference Code
SEC(1992)490
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1992/0018
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 09/03/1992
Note à l'attention de Mmes et MM. les Directeurs généraux et Chefs de service Objet : Programme 1992 (SEC(92) 91 et 96 final du 22 janvier 1992) . Répertoire de l'activité des services en vue de la réalisation du programme de travail de la Commission pour 1992 - tome 2 (FRA)

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French

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