Dossier concernant l'avis conforme à la Haute Autorité relatif à une aide financière destinée à contribuer à la continuation d'un programme de recherches portant sur la lutte technique contre les poussières en sidérurgie et notamment sur la suppression de la pollution atmosphérique par les fumées rousses
Dossier concernant l'avis conforme à la Haute Autorité relatif à une aide financière destinée à contribuer à la continuation d'un programme de recherches portant sur la lutte technique contre les poussières en sidérurgie et notamment sur la suppression de la pollution atmosphérique par les fumées rousses
Documents from 07 June 1961 to 04 August 1961
Identity
Content
Attachments
Access
Allied Materials
Identity Statement
HAEU Reference Code
CM1-3010
Original Reference Code
CM1 CECA_1961_00228_001
Physical Medium
Microfiche, Paper
Reference Archivists
Carr, Mary
Content and Structure
Abstract
Notes de la Haute Autorité; Publication de l'avis conforme. Textes d, i et nl partiellement.; Texte d; Texte i; Texte nl; Travaux de la commission de coordination lors de la 110ème réunion, 12.07.1961. Texte d.; Travaux du Conseil lors de la 76ème session, 18.07.1961
Keywords
462_1961_INIT; 470_1961_INIT; 483_1961_INIT; 490_1961_INIT
Conditions of Access and Use
Access Conditions
Languages
Dutch, French, German, Italian
Type of Archival Materials
Textual
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies
Central Archives of the Council of the European Union
Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.