Aide financière à des recherches en vue de la mise au point d'une machine de ... (CM1-2949)

Aide financière à des recherches en vue de la mise au point d'une machine de creusement de galeries universelle. 1957/1958

Aide financière à des recherches en vue de la mise au point d'une machine de creusement de galeries universelle. 1957/1958

Documents from [04/1957] to [10/1958]

Identity

Content

Access

Allied Materials

Identity Statement

Created By

Communauté européenne du charbon et de l'acier. Conseil spécial de ministres

HAEU Reference Code

CM1-2949

Original Reference Code

CM1 CECA_1958_00216_001

Physical Medium

Microfiche, Paper

Reference Archivists

Carr, Mary

Content and Structure

Abstract

Avis conforme du Conseil Textes d, i et nl; Avis conforme du Conseil. Textes d, i et nl; Correspondance et notes diverses; Extrait du 5ème rapport général de la Haute Autorité, avril 1957; Extrait du 6ème rapport général de la Haute Autorité, avril 1958; Extrait du projet de compte rendu de la 77ème réunion de la Commission de coordination, du 12.06.1958; Extrait du projet de compte rendu de la 79ème réunion de la Commission de coordination, du 15.07.1958; Extrait du projet de compte rendu de la réunion du Comité consultatif du 30.05.1958; Extrait du projet de procès-verbal de la session; Lettre de la Haute Autorité du 09.06.1958 concernant notamment l'avis conforme sollicité sur le projet d'aide financière. Texte d; Mémorandum de la Haute Autorité pour consultation du Comité consultatif, 08.05.1958; Mémorandum de la Haute Autorité pour le Conseil, 06.06.1958; Note introductive du secrétariat à la 52ème session du Conseil, du 22.07.1958; Note introductive du secrétariat à la 79ème réunion de la Commission de coordination, du 15.07.1958, concernant notamment la préparation de l'avis conforme; Texte d; Texte i; Texte nl

Keywords

260_1958_INIT; 313_1958_INIT; 337_1958_INIT