SP(1987)1033 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 816/87 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2654/86 posée par M. CANTARERO DEL CASTILLO sur la diffusion d'ouvrages sur les problèmes de la Communauté européenne projet établi par M. RIPA DI MEANA, M. CHRISTOPHERSEN et M. MOSAR
SP(1987)1033 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 816/87 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2654/86 posée par M. CANTARERO DEL CASTILLO sur la diffusion d'ouvrages sur les problèmes de la Communauté européenne projet établi par M. RIPA DI MEANA, M. CHRISTOPHERSEN et M. MOSAR
Document date: [1987]
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CEUE_SEGE-SP(1987)1033
Original Reference Code
SP(1987)1033
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1987/0014
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 13/04/1987
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 816/87 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2654/86 posée par M. CANTARERO DEL CASTILLO sur la diffusion d'ouvrages sur les problèmes de la Communauté européenne projet établi par M. RIPA DI MEANA, M. CHRISTOPHERSEN et M. MOSAR (FRA)
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