SP(1985)3852 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1582/85 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 661/85 posée par M. BEUMER sur la réduction de 70-80 % de la teneur en oxydes d'azote des fumées dégagées par les processus industriels. projet établi par M. CLINTON DAVIS
SP(1985)3852 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1582/85 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 661/85 posée par M. BEUMER sur la réduction de 70-80 % de la teneur en oxydes d'azote des fumées dégagées par les processus industriels. projet établi par M. CLINTON DAVIS
Document date: [1985]
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CEUE_SEGE-SP(1985)3852
Original Reference Code
SP(1985)3852
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1985/0020
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 24/07/1985
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1582/85 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 661/85 posée par M. BEUMER sur la réduction de 70-80 % de la teneur en oxydes d'azote des fumées dégagées par les processus industriels. projet établi par M. CLINTON DAVIS (FRA)
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