SP(1982)668 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0277/82 OBJET : Adoption du projet de réponse aux questions écrites n° 1590/81 et 1591/81 posée par M. SEAL sur le coût au Royaume-Uni des détergents actifs dans l'eau froide. projet établi par M. ANDRIESSEN
SP(1982)668 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0277/82 OBJET : Adoption du projet de réponse aux questions écrites n° 1590/81 et 1591/81 posée par M. SEAL sur le coût au Royaume-Uni des détergents actifs dans l'eau froide. projet établi par M. ANDRIESSEN
Document date: [1982]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1982)668
Original Reference Code
SP(1982)668
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1982/0008
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 25/02/1982
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0277/82 OBJET : Adoption du projet de réponse aux questions écrites n° 1590/81 et 1591/81 posée par M. SEAL sur le coût au Royaume-Uni des détergents actifs dans l'eau froide. projet établi par M. ANDRIESSEN (FRA)
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