SP(1981)2307 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E.1106/81 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 41/81 posée par MM. BUTTAFUOCO et autres sur le mauvais temps en Sicile projet établi par M. THORN
SP(1981)2307 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E.1106/81 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 41/81 posée par MM. BUTTAFUOCO et autres sur le mauvais temps en Sicile projet établi par M. THORN
Document date: [1981]
Identity Statement
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1981)2307
Original Reference Code
SP(1981)2307
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1981/0026
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 17/06/1981
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E.1106/81 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 41/81 posée par MM. BUTTAFUOCO et autres sur le mauvais temps en Sicile projet établi par M. THORN. (FRA)
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