SI(1990)832 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1449ème réunion du Comité des Représentants Permanents : 25/10/1990 = Ordre du jour provisoire du Conseil Affaires Générales des 12-13 novembre 1990 (Bruxelles)
SI(1990)832 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1449ème réunion du Comité des Représentants Permanents : 25/10/1990 = Ordre du jour provisoire du Conseil Affaires Générales des 12-13 novembre 1990 (Bruxelles)
Document date: [1990]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SI(1990)832
Original Reference Code
SI(1990)832
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1990/0005
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 26/10/1990
NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1449ème réunion du Comité des Représentants Permanents : 25/10/1990 = Ordre du jour provisoire du Conseil Affaires Générales des 12-13 novembre 1990 (Bruxelles). (FRA)
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