SI(1982)352 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1073ème réunion du Comité des Représentants Permanents Adjoints 14 mai 1982 - Mise en oeuvre de l'Arrangement politique concernant la participation aux travaux internationaux sur les produits de base [Décision du Conseil du 30 mars 1981 - doc.5887/81 PROBA 20]
SI(1982)352 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1073ème réunion du Comité des Représentants Permanents Adjoints 14 mai 1982 - Mise en oeuvre de l'Arrangement politique concernant la participation aux travaux internationaux sur les produits de base [Décision du Conseil du 30 mars 1981 - doc.5887/81 PROBA 20]
Document date: [1982]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SI(1982)352
Original Reference Code
SI(1982)352
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1982/0003
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 14/05/1982
NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1073ème réunion du Comité des Représentants Permanents Adjoints 14 mai 1982 - Mise en oeuvre de l'Arrangement politique concernant la participation aux travaux internationaux sur les produits de base [Décision du Conseil du 30 mars 1981 - doc.5887/81 PROBA 20] (FRA)
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