SI(1977)523 - Conseil "transports" 28/29 juin 1977 Points "A" et éventuellement "B" NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 859e réunion du Comité des représentants permanents (suppléants), qui s'est tenue le 16 juin 1977 - Réception CEE de véhicules à moteur a) Rapport de synthèse du président du Groupe des questions économiques Doc. R/1428/77 (ECO 126) b) Directives spécifiques concernant : - les dispositifs de dégivrage et de désembuage Doc. R/1423/77 (ECO 160), R/2740/76 (ECO 267) - le champs de vision des conducteurs de véhicules à moteur Doc. R/1373/77 (ECO 155)
R/367/77 (ECO 38), R/3226/75 (ECO 350) c) Suggestion de la présidence en vue de l'adoption d'une résolution du conseil "Transpots" des 28/29 juin 1977
SI(1977)523 - Conseil "transports" 28/29 juin 1977 Points "A" et éventuellement "B" NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 859e réunion du Comité des représentants permanents (suppléants), qui s'est tenue le 16 juin 1977 - Réception CEE de véhicules à moteur a) Rapport de synthèse du président du Groupe des questions économiques Doc. R/1428/77 (ECO 126) b) Directives spécifiques concernant : - les dispositifs de dégivrage et de désembuage Doc. R/1423/77 (ECO 160), R/2740/76 (ECO 267) - le champs de vision des conducteurs de véhicules à moteur Doc. R/1373/77 (ECO 155)
R/367/77 (ECO 38), R/3226/75 (ECO 350) c) Suggestion de la présidence en vue de l'adoption d'une résolution du conseil "Transpots" des 28/29 juin 1977
Document date: [1977]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1977/0013
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 23/06/1977
Conseil "transports" 28/29 juin 1977 Points "A" et éventuellement "B" NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 859e réunion du Comité des représentants permanents (suppléants), qui s'est tenue le 16 juin 1977 - Réception CEE de véhicules à moteur a) Rapport de synthèse du président du Groupe des questions économiques Doc. R/1428/77 (ECO 126) b) Directives spécifiques concernant : - les dispositifs de dégivrage et de désembuage Doc. R/1423/77 (ECO 160), R/2740/76 (ECO 267) - le champs de vision des conducteurs de véhicules à moteur Doc. R/1373/77 (ECO 155)
R/367/77 (ECO 38), R/3226/75 (ECO 350) c) Suggestion de la présidence en vue de l'adoption d'une résolution du conseil "Transpots" des 28/29 juin 1977. (FRA)
Ag. Council Transport 28/29 June 1977 "A" and possible "B" points MEMO FOR THE MEMBERS OF THE COMMISSION Subject : 859th meeting of the Committee of Permanent Representatives (Deputies), 16 June 1977 - EEC Type-approval of Motor Vehicles (a) Progress report from the Chairman of the Working Party on Economic Questions Doc. R/1428/77 (ECO 126) (b) Specific directives on - defrosting and demisting systems Docs. R/1423/77 (ECO 160)
R/2740/76 (ECO 267) -the field of vision of motor vehicle drivers Docs. R/1373/77 (ECO 155)
R/367/77 (ECO 38)
R/3226/75 (ECO 350) (c) Presidency suggestion for a Council Resolution to be adopted at the Transport Council 28/29 June 1977 (ENG)
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English, French
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