Généralités.
Note d'information : harmonisation de la politique sanitaire - volaille et produits à base de viande.
Demande d'avis et saisine de la section spécialisée pour l'agriculture.
Proposition d'une directive du Conseil relative à des problèmes sanitaires en matière d'échanges de viandes fraiches de volaille (Doc. VI/COM(63) 480 final + annexes II, III).
Extraits des PV des 43e, 44e et 45e réunions du Bureau du CES du 28 janvier 1964 (Doc. R/CES41/64), du 26 février 1964 (Doc. R/CES 51/64) et du 27 avril 1964 (Doc. R/CES 107/64).
Extrait de la 48e réunion de la section spécialisée pour l'Agriculture du 14 février 1954 (Doc. CES61/64).
Désignation du rapporteur (Rollinger) et de deux co-rapporteurs ( Kuipers, Parri).
Désignation des conseillers techniques (Gottal, Van der Steur, Ceuppens).
Observations du Comité des consommateurs de la Communauté européenne.
Avis sur le projet de directive concernant certains problèmes sanitaires en matière d'échanges intra-communautaires de viandes fraiches de volaille.
Première réunion du groupe de rédaction du 10 mars 1964.
Avis de l'Union européenne du commerce de gros des oeufs, produits d'oeufs et volailles.
Deuxième réunion du groupe de rédaction du 24 mars 1964.
Document de travail sur la "Proposition d'une directive du Conseil relative à des problèmes sanitaires en matière d'échanges de viandes fraiches de volaille".
Troisième réunion du groupe de rédaction du 10 avril 1964.
Observations du "Produsktschap voor pluimvee en eieren Pays-Bas" en matière de problèmes sanitaires dans le domaine de la viande de volaille.

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Textual