Traitement de l'avis lors de la 55e réunion de la Section spécialisée pour l'Agriculture, tenue le 15 janvier 1964.
Procès-verbal (Doc. CES 60/65).
Projet d'avis de la section spécialisée pour l'Agriculture (Doc. CES 8/65).
Extrait du PV de la 51e réunion du Bureau du CES du 26 janvier 1965 (Doc. R/CES 41/65).
Projet de rapport révisé de la Section spécialisée pour l'Agriculture (rapporteur Landgrebe-Wolff).
Traitement de l'avis de la 56e réunion de la section spécialisée pour l'Agriculture tenue les 4 et 5 février 1965 à Berlin (Doc. CES 68/65).
Extrait du PV.
Avis de la section spécialisée pour l'Agriculture.
Rapport de la section spécialisée pour l'Agriculture (rapporteur Landgrebe-Wolff) (Doc. CES 52/65 fin).
Avis du CES + annexe.
Extrait du PV de la 25e réunion du Bureau du CES du 23 février 1965 (Doc. R/CES 87/65).
Résultat du vote.
Compte rendu des délibérations du Comité économique et social sur la "Proposition d'une directive du Conseil relative au rapprochement des législations des Etats membres concernant les agents antioxygènes pouvant être employés dans les denrées destinées à l'alimentation humaine" (Doc. 91/65).
Commentaire de la presse.
Publication de l'Avis du CES au JO du 13 avril 1965 - n°63.
Publication de la Directive du Conseil du 13 juillet 1970 au JO des CE n° 157 du 18 juillet 1970.
Extrait du JO des Communautés européennes du 20 janvier 1972 - n° L 18.
Publication au JO n° L 221 du 12 août 1974 de la Directive du Conseil (74/412/CEE) du 1er août1974, portant première modification de la Directive 70/357/CEE relative au rapprochement des législations, des Etats membres concernant les agents antioxygènes pouvant être employés dans les denrées destinées à l'alimentation humaine".

Dutch, French, German, Italian

Textual