Avis de la section spécialisée pour l'agriculture sur la proposition d'une directive du Conseil (Doc. CES 372/63 fin).
Amendements à l'avis de la section spécialisée pour l'agriculture sur la proposition d'une directive du Conseil (Doc. CES 372/63 fin. am. 1 à 4).
Rapport de la section spécialisée pour l'agriculture sur la proposition d'une directive du Conseil - rapporteur Landgrebe-Wolff (Doc. CES 371/63 fin).
Traitement de l'avis demandé lors de la 42e réunion de la section spécialisée pour l'agriculture tenue le 12/11/1963 (Doc. CES 399/63).
Avis du CES sur la proposition d'une directive du Conseil relative au rapprochement des législations des Etats membres concernant le cacao et le chocolat +amendement repoussé par le CES lors de la 33e session plénière tenue les 27 et 28/11/1963 (Doc. CES 394/63 + annexe 1).
CR des délibérations du CES concernant l'élaboration d'un avis du comité sur la proposition d'une directive du Conseil (Doc. CES 402/63).
Modification au CR des délibérations du CES (Doc. CES 402/63 mod. 1).
Documentation du PE (avis, rapport, résolution, divers).
Bericht im Namen des Binnenmarktausschusses ueber den Vorschlag der EWG-Kommission an den Rat zu einer Richtlinie zur Angleichung der Rechtsvorschriften der Mitgleidstaaten auf dem Gebiet des Kakaos und der Schokolade Berichterstatter: Herr Karl Hahn (Dok. 21 von 29/4/1964) 1964-1965.
Résolution du PE = JO du 9/7/1964 N° 109.
Question écrite N° 33 de Bergmann à la CEE (JO du 23/6/1967 N° 123).
Question écrite N° 34 de Bergmann à la CEE (JO du 23/6/1967 N° 123).
Résolution du PE = JO du 27/3/1963.
Publication de l'avis du CES au JO 16/10/1964 N° 158.
Consultation du CES au sujet de la proposition de directive du Conseil = JO du 16/10/1964 N° 158.
Rectificatif à l'avis du CES sur la proposition de directive du Conseil = JO du 22/10/1965 N° 174.
Modification à la proposition de directive du Conseil relative au rapprochement des législations des Etats membres concernant les produits de cacao et de chocolat destinés à l'alimentation humaine (Doc. COM(72) 227 def.).

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Textual