Consultation complémentaire de la section questions économiques.
Préparation des travaux et désignation du groupe.
Extrait du PV de la 17e réunion tenue le 31/1/1963 (Doc. CES 49/63).
Questions élaborées par de Precigout sur le chapitre IX "Relations extérieures".
Questions supplémentaires.
Réponse de Serwy au questionnaire de de Precigout.
Réponse de Breart au questionnaire de de Precigout.
Réponse de Porena au questionnaire de de PrecigoutTraitement de l'avis demandé lors de la 4e réunion tenue à Bruxelles, le 26/4/1963 (Doc. CES 189/63).
Projet de rapport élaboré par de Precigout.
Avant-projet d'avis de la section questions économiques chapitre IX "Relations extérieures" (Doc. CES 217/63).
Traitement de l'avis demandé lors de la 5e réunion tenue à Bruxelles, le 22/5/1963 (Doc. CES 224/63).
Projet d'avis complémentaire (Doc. CES 217/63).
Propositions de modifications au projet d'avis du chap. IX.
Traitement de l'avis demandé lors de la 20e réunion tenue le 11/6/1963 (Doc. CES 286/63).
Observations de de Precigout.
-Traitement de l'avis lors de la 21e réunion tenue à Bruxelles, le 11/9/1963 (Doc. CES 331/63).
Avis complémentaire de la section économique (Doc. CES 217/63 fin).
Rapport complémentaire de la section spécialisée questions économiques (Doc. CES 313/63).
Avis complémentaire de la section questions économiques sur le chapitre V "Politique commune de l'énergie" (Doc. CES 316/63).
Extrait du PV de la 21e réunion.

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Textual