Section spécialisée pour l'agriculture sur le chapitre III
Section spécialisée pour l'agriculture sur le chapitre III
Document date: [1963]
Identity Statement
Microfiche, Paper
Meyer, Ruth Ingeborg
Content and Structure
Consultation complémentaire de la section spéc. pour l'agriculture
Traitement de l'avis demandé lors de la 31e réunion tenue à Paris, le 30/1/1963 (Doc. CES 73/63).
Désignation du rapporteur.
Projet de rapport de la section spécialisée élaboré par Boon (Doc. CES 54/63).
Addenda et modifications proposé au document (Doc. CES 54/63) rév. 1.
Observations de von Manteuffel concernant le projet de rapport de la section agriculture.
Observations de Halle sur le doc. 54/63.
Avis complémentaire de la section spécialisée pour l'agriculture. (Doc. CES 101/63).
Corrigendum au texte italien.
1ème Corrigendum à l'avis complémentaire (Doc. CES 101/63).
2e Corrigendum à l'avis complémentaire (Doc. CES 54/63).
Projet de rapport de la section spécialisée rapporteur Boon (Doc. CES 54/63).
Conditions of Access and Use
Dutch, French, German, Italian
Textual