Décision 92/133/CEE du Conseil du 03.02.1992 concernant la conclusion d'accords de coopération bilatérale entre la Communauté économique européenne et, respectivement, la République d'Islande et le Royaume de Suède, relatifs à la recherche et au développement dans le domaine de l'environnement : science et technologie pour la protection de l'environnement (STEP) et programme européen en matière de climatologie et de risques naturels (EPOCH)
Décision 92/133/CEE du Conseil du 03.02.1992 concernant la conclusion d'accords de coopération bilatérale entre la Communauté économique européenne et, respectivement, la République d'Islande et le Royaume de Suède, relatifs à la recherche et au développement dans le domaine de l'environnement : science et technologie pour la protection de l'environnement (STEP) et programme européen en matière de climatologie et de risques naturels (EPOCH)
Documents from 04 June 1991 to 07 April 1993
Identity Statement
HAEU Reference Code
CM2/1992-00491/001
Original Reference Code
CM2 CEE, CEEA_1992_00491_001
Reference Archivists
Carr, Mary
Content and Structure
Keywords
4258_1992_INIT; 6815_1991_INIT; 7783_1991_INIT; 9167_1991_INIT; 9168_1991_ADD1; 9168_1991_INIT; ST_4392_1992_EXT
Conditions of Access and Use
Languages
French
Allied Materials
Location of Originals
Notes
Notes and Remarks
ACCORD - FICHES 369/92 ET 795/92 - 547342 - FICHE 800/92 - 564513 - FICHE 465/93 - J.O. L54/28.2.92
Relations Area
Related Entries
Abstract:
Volume 1991/0032
Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier.
Date indicative : 30/05/1991
Proposition de DECISION DU CONSEIL concernant la conclusion d'accords de coopération bilatérale entre la Communauté économique européenne, d'une part, et la République d'Islande et le Royaume de Suède, d'autre part, relatifs à la recherche et au développement dans le domaine de l'environnement : Science et technologie pour la protection de
...
Reference Code:
CEUE_SEGE-COM(1991)0093
Original Reference Code:
COM(1991)93
Description Level:
Dossier
Dates:
1991 to 1991
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