Directive 92/23/CEE du Conseil du 31.03.1992 relative aux pneumatiques des véhicules à moteur et de leurs remorques ainsi qu'à leur montage

Documents from 12 February 1990 to 26 June 2015
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Identity Statement

HAEU Reference Code
CM2/1992-00404/001
Original Reference Code
CM2 CEE, CEEA_1992_00404_001
Reference Archivists

Carr, Mary

Content and Structure

Keywords

4686_1991_INIT; 4748_1990_INIT; 5309_1990_INIT; 5424_1990_INIT; 5629_1990_INIT; 6347_1990_INIT; 6347_1990_REV1; 6388_1990_INIT; 7049_1991_INIT; 7474_1991_INIT; 7488_1991_INIT; 7824_1991_INIT; 8789_1991_INIT; 8792_1991_ADD1; 8792_1991_INIT; ST_10334_1991_INIT; ST_4227_1991_INIT; ST_4254_1992_INIT; ST_4830_1992_COR1; ST_4830_1992_INIT; ST_5313_1991_INIT; ST_5423_1990_INIT; ST_8916_1991_INIT; ST_9798_1991_INIT

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Reference Code: CEUE_SEGE-COM(1989)0653
Original Reference Code: COM(1989)653
Description Level: Dossier
Dates: 1989 to 1989
COM(1991)38 - Modifications aux propositions de DIRECTIVES DU CONSEIL concernant - les vitrages de sécurité et les matériaux pour vitrages des véhicules à moteur et de leurs remorques SYN 236 - les masses et dimensions des véhicules à moteur de la catégorie M1 SYN 237 - les pneumatiques des véhicules à moteur et de leurs remorques.SYN 238 (présentées par la Commission en vertu de l'article 149, paragraphe 3 du Traité CEE)
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Reference Code: CEUE_SEGE-COM(1991)0038
Original Reference Code: COM(1991)38
Description Level: Dossier
Dates: 1991 to 1991
SEC(1992)57 - COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN conformément à l'article 149, paragraphe 2, alinéa b) du traité CEE Position commune arrêtée par le Conseil le 19 décembre 1991 en vue de l'adoption d'une directive du Conseil relative aux pneumatiques pour véhicules à moteur et leurs remorques et à leur fixation
Abstract: Volume 1992/0002 Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier. Date indicative : 14/01/1992 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPEEN conformément à l'article 149, paragraphe 2, alinéa b) du traité CEE Position commune arrêtée par le Conseil le 19 décembre 1991 en vue de l'adoption d'une directive du Conseil relative aux pneumatiques pour véhicules à moteur et leurs remorques et à leur fixation. (FRA) COMMUNICATION FRO ...
Reference Code: CEUE_SEGE-SEC(1992)0057
Original Reference Code: SEC(1992)57
Description Level: Dossier
Dates: 1992 to 1992
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