SEC(1990)2128 - OJ 1034, 07.11.90 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1) BUDGET : Modification du projet de budget opérationnel CECA 1991 (SEC(90) 1884 à /7) 2) CECA : Proposition d'avis au titre de l'article 54 du Traité CECA en réponse à une déclaration d'investissements (SEC(90) 2091) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du mercredi 31 octobre 1990
SEC(1990)2128 - OJ 1034, 07.11.90 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1) BUDGET : Modification du projet de budget opérationnel CECA 1991 (SEC(90) 1884 à /7) 2) CECA : Proposition d'avis au titre de l'article 54 du Traité CECA en réponse à une déclaration d'investissements (SEC(90) 2091) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du mercredi 31 octobre 1990
Document date: [1990]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1990)2128
Original Reference Code
SEC(1990)2128
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Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1990/9035
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 31/10/1990
OJ 1034, 07.11.90 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1) BUDGET : Modification du projet de budget opérationnel CECA 1991 (SEC(90) 1884 à /7) 2) CECA : Proposition d'avis au titre de l'article 54 du Traité CECA en réponse à une déclaration d'investissements (SEC(90) 2091) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du mercredi 31 octobre 1990. (FRA)
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