SEC(1990)1879 - OJ 1029, 03.10.90 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : TRANSPORTS : - Transports et environnement (SEC(90) 1823) - Etat d'avancement des travaux sur la fiscalité dans le domaine des transports routiers - Approche politique intégrée des restructurations dans les transports aériens de la Communauté (SEC(90) 1873). - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du Jeudi 27 septembre 1990

Document date: [1990]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1990)1879
Original Reference Code
SEC(1990)1879
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1990/0064
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 27/09/1990
OJ 1029, 03.10.90 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : TRANSPORTS : - Transports et environnement (SEC(90) 1823)
- Etat d'avancement des travaux sur la fiscalité dans le domaine des transports routiers
- Approche politique intégrée des restructurations dans les transports aériens de la Communauté (SEC(90) 1873). - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du Jeudi 27 septembre 1990. (FRA)

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