SEC(1988)790 - Réunion spéciale des Chefs de cabinet, du mardi 31 mai 1988, consacrée principalement à l'examen du rapport "A" 1/88 sur les infractions constatées - cas reportés ou urgent NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire : - Rapport "A" 1/88 sur les infractions constatées • Cas reportés ou urgent - DG.IV et S.J. -
SEC(1988)790 - Réunion spéciale des Chefs de cabinet, du mardi 31 mai 1988, consacrée principalement à l'examen du rapport "A" 1/88 sur les infractions constatées - cas reportés ou urgent NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire : - Rapport "A" 1/88 sur les infractions constatées • Cas reportés ou urgent - DG.IV et S.J. -
Document date: [1988]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1988/0026
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 30/05/1988
Réunion spéciale des Chefs de cabinet, du mardi 31 mai 1988, consacrée principalement à l'examen du rapport "A" 1/88 sur les infractions constatées - cas reportés ou urgent NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire : - Rapport "A" 1/88 sur les infrations constatées . Cas reportés ou urgent - DG.IV et S.J. - (FRA)
Volume 1988/9011
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 30/05/1988
Réunion spéciale des Chefs de cabinet, du mardi 31 mai 1988, consacrée principalement à l'examen du rapport "A" 1/88 sur les infractions constatées - cas reportés ou urgent NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire : - Rapport "A" 1/88 sur les infractions constatées • Cas reportés ou urgent - DG.IV et S.J. - (FRA)
Conditions of Access and Use
French
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