SEC(1986)243 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : a) Propositions de la Commission concernant la fixation des prix des produits agricoles et certaines mesures connexes (1986/87) - Volume III - doc. COM (86) 20/11. b) Mise en oeuvre des orientations reprises au mémorandum sur le secteur de la viande bovine - doc. COM (86) 31/3. c) Propositions de la Commission au Conseil suite au mémorandum de la Commission sur l'aménagement de l'organisation commune des marchés des céréales - doc. COM (86) 30/2
SEC(1986)243 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : a) Propositions de la Commission concernant la fixation des prix des produits agricoles et certaines mesures connexes (1986/87) - Volume III - doc. COM (86) 20/11. b) Mise en oeuvre des orientations reprises au mémorandum sur le secteur de la viande bovine - doc. COM (86) 31/3. c) Propositions de la Commission au Conseil suite au mémorandum de la Commission sur l'aménagement de l'organisation commune des marchés des céréales - doc. COM (86) 30/2
Document date: [1986]
Identity Statement
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1986)243
Original Reference Code
SEC(1986)243
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1986/0009
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 10/02/1986
NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : a) Propositions de la Commission concernant la fixation des prix des produits agricoles et certaines mesures connexes (1986/87) - Volume III - doc. COM (86) 20/11. b) Mise en oeuvre des orientations reprises au mémorandum sur le secteur de la viande bovine - doc. COM (86) 31/3. c) Propositions de la Commission au Conseil suite au mémorandum de la Commission sur l'aménagement de l'organisation commune des marchés des céréales - doc. COM (86) 30/2. (FRA)
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