SEC(1986)88 - Réunion spéciale des chefs de cabinet, du jeudi 6 février 1986, consacrée principalement à l'examen du rapport "A" 3/85 sur les infractions constatées (suite de la réunion du 30 janvier 1986) NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Rapport "A" 3/85 sur les infractions constatées et autres questions - Contribution des DG. III et XV DG.III B 140/84 BELGIQUE D.71/305/CEE du Conseil- Immeuble p.1 DG. XV B 3/86 ITALIE D.77/388/CEE - Tremblements de terre p.5
SEC(1986)88 - Réunion spéciale des chefs de cabinet, du jeudi 6 février 1986, consacrée principalement à l'examen du rapport "A" 3/85 sur les infractions constatées (suite de la réunion du 30 janvier 1986) NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Rapport "A" 3/85 sur les infractions constatées et autres questions - Contribution des DG. III et XV DG.III B 140/84 BELGIQUE D.71/305/CEE du Conseil- Immeuble p.1 DG. XV B 3/86 ITALIE D.77/388/CEE - Tremblements de terre p.5
Document date: [1986]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1986)0088
Original Reference Code
SEC(1986)88
Reference Archivists
Bonini, Gherardo
Content and Structure
Abstract
Volume 1986/0005
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 05/02/1986
Réunion spéciale des chefs de cabinet, du jeudi 6 février 1986, consacrée principalement à l'examen du rapport "A" 3/85 sur les infractions constatées (suite de la réunion du 30 janvier 1986) NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Rapport "A" 3/85 sur les infractions constatées et autres questions - Contribution des DG. III et XV DG.III B 140/84 BELGIQUE D.71/305/CEE du Conseil- Immeuble p.1 DG. XV B 3/86 ITALIE D.77/388/CEE - Tremblements de terre p.5 (FRA)
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