SEC(1979)1757 - O.J. 535 - point 18b A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Politique communautaire dans les secteurs du sucre et de l'isoglucose - Résultats de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet des lundi 5 et mardi 6 novembre 1979
SEC(1979)1757 - O.J. 535 - point 18b A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Politique communautaire dans les secteurs du sucre et de l'isoglucose - Résultats de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet des lundi 5 et mardi 6 novembre 1979
Document date: [1979]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1979/0101
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 06/11/1979
O.J. 535 - point 18b A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Politique communautaire dans les secteurs du sucre et de l'isoglucose - Résultats de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet des lundi 5 et mardi 6 novembre 1979. (FRA)
Volume 1979/9004
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 07/11/1979
O.J. 535 - point 18 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Politique communautaire dans les secteurs du sucre et de l'isoglucose CORRIGENDUM au rapport de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet SEC (79) 1757/2 (FRA)
Conditions of Access and Use
French
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