SEC(1978)4921 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1663/78 Objet : Aide financière CECA pour l'acquisition, la construction et la modernisation de logements sociaux destinés aux travailleurs des charbonnages britanniques - 8ème programme - 2ème tranche 1977/1978 Proposition de MM. VREDELING et ORTOLI en accord avec M. GIOLITTI
SEC(1978)4921 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1663/78 Objet : Aide financière CECA pour l'acquisition, la construction et la modernisation de logements sociaux destinés aux travailleurs des charbonnages britanniques - 8ème programme - 2ème tranche 1977/1978 Proposition de MM. VREDELING et ORTOLI en accord avec M. GIOLITTI
Document date: [1978]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1978/0130
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 12/12/1978
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1663/78 Objet : Aide financière CECA pour l'acquisition, la construction et la modernisation de logements sociaux destinés aux travailleurs des charbonnages britanniques - 8ème programme - 2ème tranche 1977/1978 Proposition de MM. VREDELING et ORTOLI en accord avec M. GIOLITTI (FRA)
Volume 1978/9019
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 12/12/1978
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1663/78 Objet : Aide financière CECA pour l'acquisition, la construction et la modernisation de logements sociaux destinés aux travailleurs des charbonnages britanniques - 8ème programme - 2ème tranche 1977/1978 Proposition de MM. VREDELING et ORTOLI en accord avec M. GIOLITTI (FRA)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1663/78 Objet : Aide financière CECA pour l'acquisition, la construction et la modernisation de logements sociaux destinés aux travailleurs des charbonnages britanniques - 8ème programme - 2ème tranche 1977/1978 Proposition de MM. VREDELING et ORTOLI en accord avec M. GIOLITTI (ENG)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1663/78 Objet : Aide financière CECA pour l'acquisition, la construction et la modernisation de logements sociaux destinés aux travailleurs des charbonnages britanniques - 8ème programme - 2ème tranche 1977/1978 Proposition de MM. VREDELING et ORTOLI en accord avec M. GIOLITTI (DEU)
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