SEC(1978)2375 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0542/78 ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 167/78 posée par M. YEATS sur l'action dans le domaine de l'analyse des micropolluants organiques dans l'eau projet établi par M. BRUNNER
SEC(1978)2375 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0542/78 ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 167/78 posée par M. YEATS sur l'action dans le domaine de l'analyse des micropolluants organiques dans l'eau projet établi par M. BRUNNER
Document date: [1978]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1978/0053
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 05/06/1978
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0542/78 ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 167/78 posée par M. YEATS sur l'action dans le domaine de l'analyse des micropolluants organiques dans l'eau projet établi par M. BRUNNER (FRA)
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