SEC(1977)3578 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0653/77 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 472/77 posée par M. SCHWÖRER sur la coopération italienne de production et de vente de bas projet établi par M. VOUEL
SEC(1977)3578 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0653/77 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 472/77 posée par M. SCHWÖRER sur la coopération italienne de production et de vente de bas projet établi par M. VOUEL
Document date: [1977]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1977/0143
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 12/10/1977
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0653/77 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 472/77 posée par M. SCHWÖRER sur la coopération italienne de production et de vente de bas projet établi par M. VOUEL. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°Q.E. 0653/77 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 472/77 posée par M. SCHWÖRER sur la coopération italienne de production et de vente de bas projet établi par M. VOUEL. (DEU)
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