SEC(1977)1719 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0335/77 ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 131/77 posée par M. SEEFELD sur les dispositions relatives à la conduite des voitures de tourisme tirant une caravane projet établi par M. BURKE
SEC(1977)1719 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0335/77 ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 131/77 posée par M. SEEFELD sur les dispositions relatives à la conduite des voitures de tourisme tirant une caravane projet établi par M. BURKE
Document date: [1977]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1977)1719
Original Reference Code
SEC(1977)1719
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1977/0055
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 04/05/1977
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0335/77 ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 131/77 posée par M. SEEFELD sur les dispositions relatives à la conduite des voitures de tourisme tirant une caravane projet établi par M. BURKE. (FRA)
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