SEC(1975)4256 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 3419/75 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 584/75 posée par M. CARPENTIER sur les réponses aux questions écrites projet établi par M. le Président ORTOLI
SEC(1975)4256 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 3419/75 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 584/75 posée par M. CARPENTIER sur les réponses aux questions écrites projet établi par M. le Président ORTOLI
Document date: [1975]
Identity Statement
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1975)4256
Original Reference Code
SEC(1975)4256
Reference Archivists
Bonini, Gherardo
Content and Structure
Abstract
Volume 1975/0122
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 05/12/1975
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 3419/75 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 584/75 posée par M. CARPENTIER sur les réponses aux questions écrites projet établi par M. le Président ORTOLI. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 419/75 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 584/75 posée par M. CARPENTIER sur les réponses aux questions écrites projet établi par M. le Président ORTOLI. (ENG)
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