SEC(1974)4917 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/3462/74 Objet : participation financière à la préparation de la 3ème Confrontation européenne dans l'artisanat
SEC(1974)4917 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/3462/74 Objet : participation financière à la préparation de la 3ème Confrontation européenne dans l'artisanat
Document date: [1974]
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CEUE_SEGE-SEC(1974)4917
Original Reference Code
SEC(1974)4917
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Brouet, Agnes
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Volume 1974/0179
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 06/12/1974
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/3462/74 Objet : participation financière à la préparation de la 3ème Confrontation européenne dans l'artisanat (FRA)
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SEC(1974)4897 SEC(1974)4897 - COMMISSION DES RELATIONS ECONOMIQUES EXTERIEURES Compte rendu sommaire
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SEC(1974)4903 SEC(1974)4903 - VIREMENTS DE CREDITS DE CHAPITRE A CHAPITRE (Proposition N° 74/III/10)
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SEC(1974)4904 SEC(1974)4904 - VIREMENTS DE CREDITS DE CHAPITRE A CHAPITRE (Proposition N° 74/III/11)
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01 BAC 94/1985 - Législation communautaire : préparation de directives et directives concernant les politiques communautaires
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02 BAC 55/1991 - Accords de coopération de l’Euratom (Communauté européenne de l'énergie atomique) avec des pays tiers et des organisations internationales
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