SEC(1971)3747 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet: avenant au contrat n° 157/IRAB-F avec M. P. HOVART et M. W. VYNCKE, portant sur l'affectation d'un montant supplémentaire pour le règlement d'honoraires d'un expert-conseil Approbation par la procédure écrite C/2576/71
SEC(1971)3747 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet: avenant au contrat n° 157/IRAB-F avec M. P. HOVART et M. W. VYNCKE, portant sur l'affectation d'un montant supplémentaire pour le règlement d'honoraires d'un expert-conseil Approbation par la procédure écrite C/2576/71
Document date: [1971]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1971)3747
Original Reference Code
SEC(1971)3747
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1971/0123
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 27/10/1971
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet: avenant au contrat n° 157/IRAB-F avec M. P. HOVART et M. W. VYNCKE, portant sur l'affectation d'un montant supplémentaire pour le règlement d'honoraires d'un expert-conseil Approbation par la procédure écrite C/2576/71 (FRA)
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