Centre commun de recherche. Projet de la Commission sur un règlement créant une Commission consultative des achats et des marchés, proposition de règlement du Conseil portant modification des conditions applicables en matière de rémunération et de sécurité sociale aux agents d'établissement du Centre commun de recherche affectés à Karlsruhe ( Allemagne), etc.
Centre commun de recherche. Projet de la Commission sur un règlement créant une Commission consultative des achats et des marchés, proposition de règlement du Conseil portant modification des conditions applicables en matière de rémunération et de sécurité sociale aux agents d'établissement du Centre commun de recherche affectés à Karlsruhe ( Allemagne), etc.
Documents from [1973] to [1974]
Identity
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Identity Statement
HAEU Reference Code
CEUE_AFEF-513
Original Reference Code
CEUE-AFEF-BAC-129-1983-562
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
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02 BAC 2/1971 - Affaires économiques et financières de la CEE (Communauté économique européenne) en relations avec les autres politiques communautaires
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03 BAC 129/1983 - Transfert issu de la DG (Direction générale) 02 : Affaires économiques et financières
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04 BAC 130/1983 - Collection documentaire de dossier concernant diverses politiques communautaires et le Parlement, le Conseil et le CES (Conseil économique et social)
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05 BAC 131/1983 - Collection documentaire de dossier concernant diverses politiques communautaires et le Parlement
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06 BAC 27/1985 - Réunions du CPEMT (Comité de politique économique à moyen terme) et de ses suppléants
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07 BAC 255/1995 - Réunions et sessions du CPE (Comité de politique économique) et du CPB (Comité de politique budgétaire)
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08 BAC 565/1995 - Relations commerciales avec les PVD (Pays en voie de développement) dans le domaine des produits de base
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