Directive 84/336/CEE du Conseil du 19.06.1984 modifiant les directives 64/432/CEE et 72/461/CEE en ce qui concerne certaines mesures relatives à la fièvre aphteuse et la maladie vésiculeuse du porc;Traitement par le CES
Directive 84/336/CEE du Conseil du 19.06.1984 modifiant les directives 64/432/CEE et 72/461/CEE en ce qui concerne certaines mesures relatives à la fièvre aphteuse et la maladie vésiculeuse du porc;Traitement par le CES
Documents from 27 April 1984 to 17 September 1984
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HAEU Reference Code
CM2/1984-00535/003
Original Reference Code
CM2 CEE, CEEA_1984_00535_003
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Carr, Mary
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Le présent acte a été adopté lors de la discussion des points "B" de la 938ème session du Conseil
Voir également le dossier de:
- Directive 82/893/CEE du Conseil, du 21 décembre 1982, modifiant les directives 64/432/CEE et 72/461/CEE en ce qui concerne certaines mesures relatives à la fièvre aphteuse et la maladie vésiculeuse du porc
- Directive 83/646/CEE du Conseil du 13 décembre 1983 modifiant les directives 64/432/CEE et 72/461/CEE en ce qui concerne certaines mesures relatives à la fièvre aphteuse et la maladie vésiculeuse du porc
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