Procédure d'information et de consultation de la Grèce
Procédure d'information et de consultation de la Grèce
Documents from 06 January 1976 to 13 October 1982
Identity Statement
Carr, Mary
Content and Structure
- Produits transformés à base de fruits et légumes
- Aide à la production pour les conserves d'ananas ainsi que le prix minimal à payer aux producteurs d'ananas; Agriculture de montagne et de certaines zones défavorisées; Engrais simples à base de nitrate d'ammonium à forte teneur en azote; Importation dans la Communauté de citrons frais originaires de certains pays du bassin méditerranéen; Mesures spéciales pour la campagne 1980/81 concernant les organisations de producteurs d'huile d'olive; Modernisation des exploitations agricoles et restrictions à l'octroi d'aide aux investissements dans le secteur de l'élevage de vaches laitières; Normes de qualité pour les bulbes, les oignons et les tubercules à fleurs; Organisation commune du marché vitivinicole et règles générales relatives au classement des variétés de vigne; Pêche au large de la côte de Guinée-Bissau; -Prime à l'abattage de certains gros bovins
-Octroi d'une prime à la naissance des veaux; Régime d'importation au Benelux de fils de jute originaires de Thaïlande; Règlement du Conseil modifiant le règlement nº337/79 pour tenir compte du vin résine (retsina); Secteur des semences et graines textiles (lin et chanvre); Tabac brut; Taux de change à appliquer dans le secteur agricole; Transformation de produits agricoles; Viande ovine et caprine
ST_10401_1979_INIT; ST_10453_1980_INIT; ST_11007_1979_INIT; ST_11775_1979_INIT; ST_12153_1980_EXT; ST_1288_1978_INIT; ST_2172_1978_INIT; ST_2568_1978_INIT; ST_2861_1977_INIT; ST_2864_1978_INIT; ST_3190_1978_INIT; ST_3548_1978_INIT; ST_5038_1980_INIT; ST_5093_1980_INIT; ST_5263_1980_INIT; ST_5345_1980_EXT; ST_548_1978_INIT; ST_6219_1980_INIT; ST_640_1977_INIT; ST_6703_1980_INIT; ST_7_1976_INIT; ST_7981_1980_INIT; ST_8192_1980_INIT; ST_8332_1980_INIT; ST_8447_1980_EXT; ST_8762_1980_INIT
Conditions of Access and Use
Danish, Dutch, English, French, German, Italian
Allied Materials
Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.