DORIE-837 61_01 - Banque Européenne d'investissement - Généralités _rôle

Documents from 16 January 1975 to 05 May 2005

Identity Statement

Reference Code
DORIE-837
Complete Reference Code
DORIE-31-837
Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Intégral - ** - ** - ** - - Protocole sur les statuts de la Banque européenne d'investissement - Hyperlien
- Intégral - 05/05/2004 - - Les nouveaux États membres font leur entrée à la Banque européenne d'investissement - Hyperlien
- Intégral - 07/04/2004 - C(2004)1415 - BEI - désignation - Hyperlien
- Intégral - 19/01/2001 - - BANQUE EUROPÉENNE D'INVESTISSEMENT - Code de bonne conduite administrative du personnel de la Banque européenne d'investissement dans ses relations avec le public - (2001/C 17/08) - Hyperlien
- Intégral - 16/10/2000 - 12206/00 - Approbation de la désignation des commissaires aux comptes extérieurs de la Banque de Grèce - Hyperlien
- Intégral - 28/09/2000 - P-2828/2000 - QUESTION ÉCRITE P-2828/00 posée par Mary Banotti (PPE-DE) à la Commission (04/09/2000) - Nomination des membres du Conseil d'administration de la Banque européenne d'investissement - Hyperlien
- Intégral - 29/05/2000 - P-1430/2000 - Question écrite n° P-1430/00 posée par M TANNOCK sur CONTROLE DE LA BEI - Hyperlien
- Intégral - 11/02/2000 - - EN 1999, LA BEI A MIS L'ACCENT SUR LE DEVELOPPEMENT REGIONAL, L'ELARGISSEMENT ET L'EURO - Hyperlien
- Intégral - ** - ** - 2000 - 6417/00 - Décisions du Conseil modifiant la décision 1999/70/CE concernant les commissaires aux comptes extérieurs des Banques centrales nationales - Hyperlien
- Intégral - 26/11/1999 - - (EU) UE/COMMISSION : PROCEDURES DISCIPLINAIRES DANS L'AFFAIRE BERTHELOT - Hyperlien
- Intégral - 05/01/1995 - SEC(94)2229/2 - Dossier d'information destiné aux membres de la nouvelle Commission - Hyperlien
- Intégral - 06/12/1994 - 11719/94 - Etat de l'informatisation à la Banque européenne d'investissement (11/1994) - Hyperlien
- Extrait - 29/08/1994 - - Protocole n° 1 sur les statuts de la banque européenne d'investissement - Hyperlien
- Intégral - 03/05/1994 - 6743/94 - Acte modifiant le protocole sur les statuts de la Banque européenne d'investissement habilitant le conseil des gouverneurs à créer un Fonds européen d'investissement, signé à Bruxelles le 25/03/1993 - Hyperlien
- Extrait - 11/03/1994 - A3-0107/94 - Proposition sur le contrôle démocratique de la politique financière de la Banque européenne d' investissement (BEI) et de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement (BERD) - Hyperlien
- Intégral - 10/03/1994 - CES239/94 - ANNEXE au COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS du Comité économique et social sur "Le rôle de la Banque européenne d'investissement dans le développement régional" - 313ème session plénière tenue à Bruxelles, au siège du Comité, les 23/02/1994 et 24/02/1994 - Hyperlien
- Extrait - 10/03/1994 - - Controle de la BEI et de la BERD - in Parlement européen, Compte rendu in extenso des séances, 10/03/1994 - Hyperlien
- Intégral - 04/03/1994 - CES239/94 - COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS du Comité économique et social sur "Le rôle de la Banque européenne, l'investissement dans le développement régional" - 313ème session plénière tenue à Bruxelles, au siège du Comité, les 23/02/1994 et 24/02/1994 - Hyperlien
- Intégral - 21/02/1994 - SP(94)595 - PARLEMENT EUROPEEN -COMMISSION DU CONTROLE BUDGETAIRE, Compte rendu sommaire, les 15 et 16 février 1994 - Hyperlien
- Intégral - 07/02/1994 - CES1213/93 - AVIS D'INITIATIVE de la section du développement régional, de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme sur "Le rôle de la Banque européenne d'investissement dans le développement régional" - Hyperlien
- Intégral - 19/01/1994 - SP(94)10 - Le role de la BEI dans le développement régional - in COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL - Section du développement régional de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme - Compte rendu succinct, réunion du 18 janvier 1994 - Hyperlien
- Intégral - 13/12/1993 - 93/696/CE - DÉCISION DU CONSEIL du 13/12/1993 accordant la garantie de la Communauté à la Banque européenne d'investissement en cas de pertes résultant de prêts accordés en faveur de projets réalisés dans les pays d'Europe centrale et orientale (Pologne, Hongrie, République tchèque, République slovaque, Roumanie, Bulgarie, Estonie, Lettonie, Lituanie et Albanie) - Hyperlien
- Intégral - 03/12/1993 - E-2807/1993 - WRITTEN QUESTION E-2807/93 by Carlos Robles Piquer (PPE) to the Commission - The deliberations of the President of the EIB - Hyperlien
- Intégral - 19/11/1993 - 7569/93 - Etat de l'informatisation à la Banque européenne d'investissement (05/1993) - Hyperlien
- Intégral - 14/10/1993 - PE205.407 - PROJET DE RAPPORT de la commission du contrôle budgétaire sur le contrôle démocratique de la politique financière de la BEI et de la BERD - Hyperlien
- Extrait - 01/07/1993 - SP(94)595 - Exchange of views with Sir Brian Unwin, President of the EIB - in EUROPEAN PARLIAMENT, Committee on Budgets (Summary Record), meeting 15-16 February 1994 - Hyperlien
- Intégral - 07/05/1993 - SEC(93)711/4 - Nomination du représentant de la Commission au CA de la BEI - Hyperlien
- Intégral - 05/02/1993 - 4466/93 - DECISION DU CONSEIL autorisant la Commission à indemniser la Banque européenne d'investissement en cas de pertes résultant de prêts en faveur de projets d'intérêt commun dans certains pays tiers - Hyperlien
- Intégral - 20/01/1993 - 4193/93 - Extension des interventions de la BEI à l'extérieur de la Communauté - Hyperlien
- Intégral - 13/01/1993 - - (EU) CE/ECONOMIE : LA COMMISSION A APPROUVE LES PROPOSITIONS RELATIVES A LA CREATION DU FONDS EUROPEEN D'INVESTISSEMENT (FEI) - COMPOSITION DU CAPITAL. FONCTIONNEMENT. PROCEDURES A METTRE EN OEUVRE - Hyperlien
- Intégral - 12/01/1993 - COM(93)3final - PROPOSITION D'ACTE ADDITIONNEL AU PROTOCOLE SUR LES STATUTS DE LA BANQUE EUROPEENNE D'INVESTISSEMENT habilitant le Conseil des gouverneurs de la BEI à créer un Fonds européen d'investissement PROPOSITION DE DECISION DU CONSEIL SUR LA PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTE AU FONDS EUROPEEN D'INVESTISSEMENT - Hyperlien
- Intégral - 11/01/1993 - COM(93)3/2 - FONDS EUROPEEN D'INVESTISSEMENT - PROJET DE PROPOSITION D'ACTE ADDITIONNEL AU PROTOCOLE SUR LES STATUTS DE LA BANQUE EUROPEENNE D'INVESTISSEMENT HABILITANT LE CONSEIL DES GOUVERNEURS A CREER UN FONDS EUROPEEN D'INVESTISSEMENT - PROJET DE PROPOSITION DE DECISION DU CONSEIL SUR LA PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTE AU FONDS EUROPEEN D'INVESTISSEMENT - Hyperlien
- Intégral - 05/01/1993 - - (EU) CE/BEI : SIR BRIAN UNWIN EST LE NOUVEAU PRESIDENT DE LA BANQUE EUROPEENNE D'INVESTISSEMENT - IL PRENDRA SES FONCTIONS LE 01/04/1993 - M. WOLFGANG ROTH SERA NOMME VICE-PRESIDENT - Hyperlien
- Extrait - 19/05/1992 - 6542/92(Presse88) - Extension des activités de la BEI à l'extérieur de la Communauté - in 1577ème session du Conseil - ECOFIN - Bruxelles, le 19/05/1992 - Hyperlien
- Intégral - 13/05/1992 - 6431/1/92REV1 - Extension des interventions de la BEI à l'extérieur de la Communauté - Hyperlien
- Intégral - 02/04/1992 - 5140/92 - Copie de lettre de D. F. Williamson, SG de la Commission à N. Ersboell, SG du Conseil - Interventions de la Banque Européenne d'Investissement à l'extérieur de la Communauté - Document de travail des services de la Commission - Hyperlien
- Intégral - 12/03/1992 - SI(92)154 - 1512ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 11/03/1992 - Préparation de la session du Conseil "Economie-Finances" du 16/03/1992 - Interventions de la Banque européenne d'investissement à l'extérieur de la Communauté - Hyperlien
- Intégral - 28/10/1991 - SEC(91)2050 - BEI - rapport prospectif - Hyperlien
- Intégral - 14/05/1991 - 6004/91(Presse60) - Rôle extérieur de la BEI1487ème session du Conseil - Affaires générales - 5ème session ministérielle de la CIG sur l'Union politique, Bruxelles, les 13/05/1991 et 14/05/1991 - Hyperlien
- Intégral - 26/04/1991 - 5945/91 - Copie de lettre de E-G. Broder, Président de la BEI à J-C. Juncker, Président du Conseil - INTERVENTION DE LA BEI A L'EXTERIEUR DE LA COMMUNAUTE - Hyperlien
- Intégral - 02/04/1991 - SEC(91)554final - RAPPORT SUR LES INTERVENTIONS DE LA BEI A L'EXTERIEUR DE LA COMMUNAUTE - Hyperlien
- Intégral - 11/06/1990 - - DÉCISION DU CONSEIL DES GOUVERNEURS du 11/06/1990 sur l'accession de la Banque européenne d'investissement à la qualité de membre de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement - Hyperlien
- Intégral - 11/06/1990 - - BANQUE EUROPÉENNE D'INVESTISSEMENT - DÉCISION DU CONSEIL DES GOUVERNEURS du 11/06/1990 sur l'augmentation du capital de la Banque - Hyperlien
- Intégral - 05/04/1990 - SEC(90)698 - MISE A JOUR DE L'HABILITATION RELATIVE A L'AVIS DE LA COMMISSION SUR LES OPERATIONS DE LA B.E.I. - Hyperlien
- Intégral - 13/03/1990 - - Lettre de H. Christophersen, Vice Président de la Commission à C, Solchaga Catalan, Président du Conseil des Gouverneures de la BEI - Désignation de M. Giovanni RAVASIO, Directeur Général des Affaires Economiques et Financières et M. Thomas O'DWYER, Directeur Général de la Coordination des Politiques Structurelles, respectivement comme Administrateur et Administrateur suppléant auprès du Conseil d'Administration de la Banque Européenne d'Investissement - Hyperlien
- Intégral - 05/03/1990 - SEC(90)454 - Conseil d'administration de la BEI - représentants de la Commission - Hyperlien
- Intégral - 10/07/1989 - - Relations with the European Investment Bank - Hyperlien
- Intégral - 08/04/1983 - PERS(83)84 - DESIGNATION DE M. MASSIMO RUSSO EN QUALITE D'ADMINISTRATEUR DE LA BEI - Hyperlien
- Intégral - 10/08/1978 - SEC(78)3376 - Convention entre la Commission des Communautés Européennes et la Banque Européenne d'Investissement concernant la gestion d'aides financières accordées dans le cadre des Accords de coopération avec les Pays du Maghreb et du Machrek - Hyperlien
- Intégral - 10/08/1978 - SEC(78)3375 - Convention entre la Commission des Communautés européennes et la Banque européenne d'Investissement concernant la gestion d'aides financières accordées dans le cadre des protocoles financiers conclus avec Malte, Chypre, la Grèce, la Turquie et le Portugal - Hyperlien
- Extrait - 11/02/1977 - - Avis de la Commission à donner à la BEI - in EXTRAIT DU PROJET DE PROCES-VERBAL de la 417e réunion de la Commission tenue à : - Luxembourg (Kirchberg - 21e étage) le 09/02/1977 - Bruxelles, 200, rue de la Loi (Berlaymont) le 11/02/1977 - Hyperlien
- Intégral - 03/02/1977 - E-744/1976 - Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 744/76 posée par M. DURIEUX sur le financement d'activités d'information de la part de la BEI - Hyperlien
- Intégral - 30/11/1976 - SEC(76)4269 - Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 502/76 posée par Mme EWING sur les prêts de la Banque européenne d'investissement - Hyperlien
- Intégral - 10/07/1975 - - TRAITÉ PORTANT MODIFICATION DE CERTAINES DISPOSITIONS DU PROTOCOLE SUR LES STATUTS DE LA BANQUE EUROPÉENNE D'INVESTISSEMENT - Hyperlien
- Intégral - 18/06/1975 - R/1580/75tra - TRAITE PORTANT MODIFICATION DE CERTAINES DISPOSITIONS DU PROTOCOLE SUR LES STATUTS DE LA BANQUE EUROPEENNE D'INVESTISSEMENT - Hyperlien
- Intégral - 16/04/1975 - PE40.408 - PROJET DE RAPPORT sur le projet de modification des statuts de la Banque européenne d'investissement (doc. 502/74) - Hyperlien
- Intégral - 16/01/1975 - SEC(75)143 - Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 489/74 posée par Lord O'HAGAN sur la Banque européenne d'investissement - Hyperlien

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