Propositions de décisions du Conseil concernant le programme de recherches et... (CM2/1974-1952)

Propositions de décisions du Conseil concernant le programme de recherches et d'enseignement de la CEEA dans le domaine de l'information sur les programmes pour ordinateurs et portant directives à la Commission en vue de la négociation d'un accord relatif à la création d'un Centre européen d'information sur les programmes pour ordinateurs. Retirées par la Commission, 01.10.1974.

Propositions de décisions du Conseil concernant le programme de recherches et d'enseignement de la CEEA dans le domaine de l'information sur les programmes pour ordinateurs et portant directives à la Commission en vue de la négociation d'un accord relatif à la création d'un Centre européen d'information sur les programmes pour ordinateurs. Retirées par la Commission, 01.10.1974.

Documents from 13 September 1972 to 25 July 1973

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Relations

Identity Statement

Created By

Conseil des Communautés européennes

HAEU Reference Code

CM2/1974-1952

Physical Medium

Microfiche

Reference Archivists

Carr, Mary

Content and Structure

Abstract

Propositions de la Commission: COM (72) 991.
Travaux préparatoires
Retrait des premières propositions par la Commission
Nouvelles propositions de la Commission: COM (73) 985.
Suite des travaux

Conditions of Access and Use

Languages

Danish, Dutch, English, French, German, Italian

Type of Archival Materials

Textual

Allied Materials

Location of Originals

Historical Archives of the European Union

Existence of Copies

Central Archives of the Council of the European Union

Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.

Relations Area

Volume 1972/0127 Date indicative : 11/09/1972 PROPOSITION DE DECISION DU CONSEIL concernant le programme de recherches et d'enseignement de la Communauté européenne de l'Energie atomique dans le domaine de l'information sur les programmes pour ordinateurs PROJET DE DECISION DU CONSEIL portant directives à la Commission en vue de la négociation d'un accord relatif à la création d'un centre européen d'information sur les programmes pour ordinateurs (présentés par la Commission au Conseil) (FRA) Vo ...

CEUE_SEGE-COM(1973)0985 (1973) COM(1973)985 - PROPOSITION DE DECISION DU CONSEIL concernant le programme de recherches et d'enseignement de la Communauté européenne de l'Energie atomique dans le domaine de l'information sur les pro ...

Volume 1973/0182 Date indicative : 19/06/1973 PROPOSITION DE DECISION DU CONSEIL concernant le programme de recherches et d'enseignement de la Communauté européenne de l'Energie atomique dans le domaine de l'information sur les programmes pour ordinateurs PROJET DE DECISION DU CONSEIL portant directives à la Commission en vue de la négociation d'un accord relatif à la création d'un centre européen d'information sur les programmes pour ordinateurs (présentés par la Commission au Conseil) (FRA) VO ...