- Note préparatoire à la déclaration introductive de la conférence de presse dressant le bilan de la Commission Ortoli (rédigée par le Secrétariat général?) (17/11): 4 parties et 2 annexes.
I/ Eléments de réflexion préliminaires
II/ ‘Digest’ des contributions fournies par les cabinets et le Porte-parole au sujet du marché intérieur
Aussi: Note préparée par le Secrétariat général sur le projet d’une résolution des chefs de gouvernement en matière de politique énergétique communautaire [SEC/74/4183] [1974].
III/ Eléments de synthèse pour un bilan
IV/ NB: Partie manquante (premier projet de déclaration introductive)
Annexe 1: Principales initiatives ou décisions de la Commission depuis le 01/01/1976 (28/10).
Annexe 2: Activités de la Communauté dans le domaine des relations extérieures
- Projet de déclaration introductive pour la conférence de presse.

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