- Comptes rendus des réunions
. 1955: 14/05 [GT/CRA/55-1], 13/06 [GT/CRA/55-2], 03/11 [GT/CRA/55-3], 24/11 [GT/CRA/55-4], 19/12 [GT-CRA/55-5].
. 1956 02/03 [GT/CRA/56-1], 16/03 [GT/CRA/56-2], (le n°3 manque), 07/05 [AC/GT/CRA/56-4], 09/05 [GT/CRA/56-5], 19/06 [AC/GT/CRA/56-6].
- Notes de travail du groupe de travail et relations avec les commissions (1955): "Note relative à l'organisation des études du groupe de travail présentée par M. Motz, président" [AC1507] (01/06). "Note relative aux tâches réservées au groupe de travail" [AC1508] (27/05). "Note adressée à M. G. Pella par M. A.R. Metral, relative aux relations entre l'Assemblée commune et le Comité consultatif" [AC1509] (01/06). "Projet de note faite au nom de la Commission [des Affaires sociales] en réponse à la lettre de M. R. Motz en réponse à la lettre de M. R. Motz, président du groupe de travail, en date du 20 juin 1955 sur l'extension des compétences de la Communauté dans le domaine social par M. G.M. Nederhorst, rapporteur" [AC1637 rév.] (juillet). "Note faite au nom de la Commission [des Affaires sociales] en réponse à la lettre de M. R. Motz, (...), en date du 20 juin 1955 sur les problèmes actuellement soumis à la Commission sur l'application insuffisante de certains articles du traité par M. C.M. Nederhorst (...)" [AC1638 rév.] (juillet). "Note faite au nom de la Commission [des Affaires politiques et des Relations extérieures de la Communauté] en réponse à la lettre de M. R. Motz, (...), en date du 20 juin 1955 sur les questions à soumettre aux sous-commissions du groupe de travail par M. H. Kopf, rapporteur" [AC1661] (juillet)."Note [de la commission du Marché commun] en réponse à la lettre adressée le 20 juin 1955 par M. Motz, (...), au sujet des questions à traiter par les sous-commissions du groupe de travail présentée par M. W. Sabass, rapporteur" [AC1671] (s.d.).

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Textual