Procès-verbal de la 89ème session du Conseil, Luxembourg, 06.06.1963

Principales questions traitées :

- Demande de modification au projet de procès-verbal de la 89ème session du Conseil

- Approbation du projet de procès-verbal et du sommaire des décisions de la 88ème session du Conseil

- Situation du marché sidérurgique : examen des mesures nécessaires

- Mission de la commission de coordination concernant le projet d'accord transmis par la Haute Autorité le 10.04.1963

- Textes adoptés par le Parlement européen au cours de sa session de mai 1963

- Ordre du jour de la prochaine session du Parlement européen

- Sommaire des décisions; Procès-verbal de la 90ème session du Conseil, Luxembourg, 15.07.1963

Principales questions traitées :

- Approbation du projet de procès-verbal et du sommaire des décisions de la 89ème session du Conseil

- Avis conforme sollicité par la Haute Autorité en vue de l'affectation d'une aide financière destinée aux travaux de recherches relatifs à la production de gaz à partir du charbon sans formation simultanée de coke

- Avis conforme sollicité par la Haute Autorité en vue de l'affectation d'une aide financière destinée aux travaux de recherches relatifs au développement d'une abatteuse-chargeuse télécommandée destinée aux mines de houille

- Avis conforme sollicité par la Haute Autorité en vue de l'affectation d'une aide financière destinée à l'exécution de recherches fondamentales dans le domaine de la chimie et de la physique de la houille et du coke

- Avis conforme sollicité par la Haute Autorité en vue de l'affectation d'une aide financière destinée aux recherches sur la structure et l'hétérogénéité des lingots d'acier

- Avis conforme sollicité par la Haute Autorité en vue de l'affectation d'une aide financière destinée aux recherches pour l'amélioration de la marche et l'augmentation de la productivité des hauts fourneaux

- Situation du marché sidérurgique : examen des mesures nécessaires particulièrement dans le secteur des fontes et ferro-alliages

- Programme prévisionnel "charbon" pour la période du 01.04.1963 au 30.09.1963

- Textes adoptés par le Parlement européen au cours de sa session de juin 1963

- Inclusion du fer et de l'acier spongieux dans la liste des produits relevant de la compétence de la CECA

- Déclaration de la Haute Autorité concernant des négociations au GATT

- Prorogation de la décision du 21.03.1953 relative à la suspension temporaire de l'interdiction d'exporter des ferrailles à destination de pays tiers

- Sommaire des décisions; Textes de; Textes it; Textes nl

ST_459_1963_REV; ST_460_1963_REV+; ST_600_1963_REV; ST_601_1963_REV

Dutch, French, German, Italian

Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.

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