Procès-verbaux des 95ème, 96ème et 97ème sessions du Conseil, Luxembourg, 11.06, 17.09 et 26.10.1964
Procès-verbaux des 95ème, 96ème et 97ème sessions du Conseil, Luxembourg, 11.06, 17.09 et 26.10.1964
Documents from 17 September 1964 to 10 December 1964
Identity Statement
Carr, Mary
Content and Structure
Procès-verbal de la 95ème session du Conseil, Luxembourg, 11.06.1964
Principales questions traitées :
- Approbation du projet de procès-verbal et du sommaire des décisions de la 94ème session du Conseil
- Avis conforme sollicité par la Haute Autorité en vue de l'affectation d'une aide financière destinée à la réalisation d'un programme de recherches relatives à la traumatologie du travail et à la réadaptation des victimes d'accidents du travail
- Avis conforme sollicité par la Haute Autorité en vue de l'affectation d'une aide financière destinée à la mise en oeuvre de trois programmes de recherches sur la lutte contre les fumées rousses des convertisseurs
- Avis conforme sollicité par la Haute Autorité en vue du renouvellement d'une aide financière destinée à promouvoir l'exploitation de la littérature technique sidérurgique
- Avis conforme sollicité par la Haute Autorité en vue de l'affectation d'une aide financière destinée à la poursuite des travaux de recherches sur l'insufflation de charbon broyé dans les hauts fourneaux
- Avis conforme sollicité par la Haute Autorité en vue de l'affectation d'une aide financière à des travaux de recherches relatifs au développement et au perfectionnement du procédé de tir à froid destiné aux mines de houille
- Avis conforme sollicité par la Haute Autorité en vue de l'affectation d'une aide financière destinée à des travaux de recherches sur les propriétés et possibilités d'utilisation des cendres provenant de chaudières à charbon
- Avis conforme sollicité par la Haute Autorité en vue de l'affectation d'une aide financière destinée à des travaux de recherches sur la combustion de charbon pulvérisé dans les chaudières à tubes d'eau
- Avis conforme sollicité par la Haute Autorité en vue de l'affectation d'une aide financière destinée à la poursuite des travaux de recherches sur le mécanisme de combustion des charbons
- Avis conforme sollicité par la Haute Autorité en vue de l'affectation d'une aide financière destinée à la poursuite des travaux de recherches relatifs aux dégagements instantanés de gaz dans les houillères françaises et belges
- Avis conforme sollicité par la Haute Autorité en vue de l'affectation d'une aide financière destinée à des recherches et essais d'explosions dans la mine arrêtée de Dorstfeld
- Avis conforme sollicité par la Haute Autorité en vue de lui permettre d'octroyer trois prêts destinés à faciliter le financement de trois installations de chauffage urbain en France
- Avis conforme sollicité par la Haute Autorité en vue de l'octroi d'un prêt pour le financement d'un programme d'investissements dans le bassin charbonnier de Sulcis
- Avis conforme sollicité par la Haute Autorité en vue de lui permettre d'octroyer à la firme Ernst Bierbach à Altena un prêt visant à faciliter le financement du transfert des services de production et du siège de cette entreprise
- Résolutions adoptées par l'Assemblée au cours de sa session du 11 au 14.05.1964
- Ordre du jour de la prochaine session de l'Assemblée (15 au 19.06.1964)
- Calendrier
- Sommaire des décisions; Procès-verbal de la 96ème session du Conseil, Luxembourg, 17.09.1964
Principales questions traitées :
- Approbation du projet de procès-verbal et du sommaire des décisions de la 95ème session du Conseil
- Avis conforme sollicité par la Haute Autorité en vue de l'affectation d'une aide financière destinée à la poursuite des recherches sur la constitution des flammes afin d'augmenter le rendement thermique des combustibles solides, liquides et gazeux
- Mise en oeuvre de la procédure en vue du renouvellement des membres du Comité consultatif : désignation des organisations représentatives des producteurs et des travailleurs
- Résolutions adoptées par l'Assemblée au cours de sa session du 15 au 19.06.1964
- Ordre du jour de la prochaine session de l'Assemblée (du 22 au 24.09.1964)
- Déclaration de la Haute Autorité au sujet des obligations lui incombant d'après les dispositions du protocole d'accord du 21.04.1964 relatif aux problèmes énergétiques
- Calendrier
- Sommaire des décisions; Procès-verbal de la 97ème session du Conseil, Luxembourg, 26.10.1964
Principales questions traitées :
- Approbation du projet de procès-verbal et du sommaire des décisions de la 96ème session du Conseil
- Avis conforme sollicité par la Haute Autorité en vue de l'affectation d'une aide financière destinée à la mise en oeuvre d'un programme de recherches, dans les domaines de la médecine, de la sécurité et de l'hygiène du travail, sur les facteurs humains et l'ergonomie
- Rapport concernant les charges de la sécurité sociale dans les mines et dans les autres industries
- Echange de vues entre la Haute Autorité et les représentants des gouvernements des Etats membres sur la procédure de consultation prévue à l'article 10 du protocole d'accord relatif aux problèmes énergétiques, intervenu entre eux le 21.04.1964
- Résolutions adoptées par l'Assemblée au cours de sa session du 22 au 24.09.1964
- Ordre du jour de la prochaine session de l'Assemblée : colloque
- Calendrier
- Sommaire des décisions; Textes de; Textes it; Textes nl
ST_465_1964_REV; ST_466_1964_REV; ST_655_1964_REV; ST_656_1964_REV; ST_795_1964_REV; ST_796_1964_REV
Conditions of Access and Use
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Allied Materials
Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.
Notes
seule version numérique du document disponible