Réunion du 02 novembre 1983

Documents from 02 November 1983 to 03 November 1983

Identity Statement

HAEU Reference Code
PE1-761
Original Reference Code
PE1 AP PV/ENER.1983 ENER-19831102
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Procès-verbal.
Examen et adoption du projet de rapport concernant le programme cadre des les activités scientifiques et techniques communautaires 1984-1987 (Sälzer). Examen du projet d'avis sur le programme d'aide au développement des capacités endogènes de recherche scientifique et technique des pays en voie de développement (Vandemeulebroucke). Examen de la proposition de résolution sur le stockage final des déchets radioactifs et le retraitement des combustibles nucléaires irradiés (Walz). Examen et adoption du rapport sur le régime des charbons à coke et cokes destinés à la sidérurgie de la Communauté (Gauthier).
Feuille de présence de la réunion.
Rapport sur le programme de recherche et de développement dans le secteur du recyclage des déchets urbains et industriels de Walz.

Conditions of Access and Use

Languages

English, French

Type of Archival Materials

Textual

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