Procès-verbal.
Examen et adoption d'un projet de rapport relatif à la révision du programme pluriannuel de recherche et d'enseignement du CCR et à de nouvelles activités pour l'établissement de Petten, rédigé par Gerhard Flämig.
Examen et adoption d'un projet de rapport sur les propositions relatives à une décision du Conseil concernant un programme de recherche pour l'économie d'énergie et pour le développement de nouvelles énergies, rédigé par Lord Bessborough.
Examen et adoption d'un projet de rapport de Pierre Giraud sur la communication relative à une politique d'approvisionnement de la Communauté en combustibles nucléaires.
Examen et adoption d'un projet d'avis concernant la question et le stockage des déchets radioactifs, rédigé par Norbert Hougardy.
Examen de la proposition de décision du Conseil concernant les mesures à prendre en cas de difficulté d'approvisionnement du pétrole.
Examen d'un projet de décision du Conseil habilitant la Commission à émettre des emprunts Euratom en vue d'une contribution de la Communauté au financement des centrales nucléaires de puissance, rédigé par Linus Memmel.
Examen et adoption d'un projet de rapport sur la proposition de la Commission au Conseil relative à un règlement concernant le soutien de projets communs d'exploration d'hydrocarbures, rédigé par Normanton.

English, French, German, Italian

Textual