File contains:
DCS 1/91 - Décision n. 1/91du conseil Supérieur du 15 juin 1991 modifiant la réglementation relative à la couverture des risques de maladie des agents et titulaires de l’Institut universitaire européen
DCS 2/91 - Décision n. 2/91 du conseil Supérieur du 15 juin 1991 concernant la gestion financière des activités de recherche sur subvention externe
DCS 3/91 - Décision n. 3/91 du conseil Supérieur du 30 août 1991autorisant un virement de crédits de chapitre à chapitre (adoptée par la voie de la procédure écrite)
DCS 4/91 - Décision n.4/91 du conseil Supérieur du 8 novembre 1991 portant du budget supplémentaire et rectificatif de l’Institut universitaire européen pour l’exercice 1991 (adoptée par la voie de la procédure écrite)
DCS 5/91- Décision n.5/91 du conseil Supérieur du 19 décembre 1991 portant décharge à donner au président de l’Institut de l’exécution du budget de l’exercice 1990
DCS 6/91- Décision n.6/91 du Conseil supérieur du 19 décembre 1991 portant décharge à donner au Président de l’Institut de l’exemption du budget de l’exercice 1990
DCS 7/91 – Décision n. 7/91 du Conseil supérieur du 19 décembre 1991 portant nomination d’un vérificateur de l’Institut
DCS 8/91- Décision n. 8/91 du Conseil Supérieur du 19 décembre 1991 autorisant un virement de crédits de chapitre à chapitre
DCS 9/91 – Décision n. 9/91 du Conseil Supérieur du 19 décembre 1991 portant arrêt du budget supplémentaire et rectificatif de l’Institut universitaire européen pour l’exercice 1992

07.5.07.76

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