File contains:
DCS 1/89- Décision n. 1/89 du conseil Supérieur du 8 juin 1989 portant arrêt du budget supplémentaire et rectificatif de l’Institut universitaire européen pour l’exercice 1989 et dérogation temporaire aux dispositions réglementaires
DCS 2/89- Décision n. 2/89 du conseil Supérieur du 8 juin 1989 modifiant la réglementation relative à la couverture des risques de maladie des agents et titulaires de l’Institut universitaire européen
DCS 3/89- Décision n. 3/89 du conseil Supérieur du 7 décembre 1989 portant renouvellement du président de l’Institut universitaire européen
DCS 4/89- Décision n. 4/89 du conseil Supérieur du 7 décembre 1989 modifiant la convention portant création d’un Institut universitaire européen à la suite de l’adhésion de la République portugaise
DCS 5/89 - Décision n. 5/89 du conseil Supérieur du 7 décembre 1989 portant décharge à donner au Président de l’Institut de l’exécution du budget de l’exercice 1988
DCS 6/89 –Décision n. 6/89 du conseil Supérieur du 7 décembre 1989 concernant l’arrêt définitif du budget de l’Institut universitaire européen de l’exercice 1990
DCS 7/89 - Décision n. 7/89 du conseil Supérieur du 7 décembre 1989 portant arrêt du budget supplémentaire et rectificatif de l’Institut universitaire européen pour l’exercice 1990
DCS 8/89 - Décision n. 8/89 du conseil Supérieur du 7 décembre 1989 portant modification de l’article 29 du Régime du personnel enseignant
DCS 9/89 - Décision n. 9/89 du conseil Supérieur du 7 décembre 1989 portant modification de l’article 58 du Régime du personnel enseignant
DCS 10/89 - Décision n. 10/89 du conseil Supérieur du 7 décembre 1989 portant modification de l’article 4 du Régime des agents locaux
DCS 11/89 - Décision n. 11/89 du conseil Supérieur du 7 décembre 1989 modifiant la décision n. 11/79 modifiant les dispositions réglementaires financières
DCS 12/89 - Décision n. 12/89 du conseil Supérieur du 7 décembre 1989 portant adoption du règlement de procédure de la Commission des recours
DCS 13/89 - Décision n. 13/89 du conseil Supérieur du 7 décembre 1989 autorisant un virement de crédits de chapitre à chapitre financières
DCS 14/89 - Décision n. 14/89 du conseil Supérieur du 7 décembre 1989 portant renouvellement du mandat de M. Maurice Bernard, vérificateur aux comptes de l’Institut universitaire européen

07.5.07.76

Dutch, English, French, German, Italian

Textual