File contains:
FR DCS 1/81 - Décision n. 1/81 du conseil Supérieur du 7 mai 1981 portant nomination du Président de l'IUE
DCS 2/81 - Décision n. 2/81 du conseil Supérieur du 18 juin 1981 portant modification du Régime du Personnel enseignant de l'IUE
DCS 3/81 - Décision n. 3/81 du conseil Supérieur du 18 juin 1981 portant modification à l'article 58 du Régime du personnel enseignant de l'IUE
DCS 4/81 - Décision n. 4/81 du conseil Supérieur du 18 juin 1981 modifiant l'article 34 du Statut du personnel administratif
DCS 5/81 - Décision n. 5/81 du conseil Supérieur du 18 juin 1981 portant approbation d'un virement de crédits de chapitre à chapitre
DCS 6/81 - Décision n. 6/81 du conseil Supérieur du 18 juin 1981 portant autorisation de l'IUE de garder provisoirement l'excédent de recettes sur les dépenses du budget 1980 dans l'attente de la présentation d'un budget supplémentaire 1981
DCS 7/81 - Décision n. 7/81 du conseil Supérieur du 18 juin 1981 portant approbation d'un virement de crédits de chapitre à chapitre
DCS 8/81 - Décision n. 8/81 du conseil Supérieur du 18 juin 1981 portant statut des membres de la Commission des recours
DCS 9/81 - Décision n. 9/81 du conseil Supérieur du 18 juin 1981 fixant le régime pécuniaire des membres de la Commission de recours
DCS 10/81 - Décision n. 10/81 du conseil Supérieur du 23 novembre 1981 portant décharge à donner au Président de l'Institut de l'exécution du budget de l'exercice 1980
DCS 11/81 - Décision n. 11/81 du conseil Supérieur du 23 novembre 1981 portant fixation d'un taux de change et d'in coefficient correcteur pour le pays de résidence du bénéficiaire d'une pension
DCS 12/81 - Décision n. 12/81 du conseil Supérieur du 23 novembre 1981 modifiant les dispositions réglementaires financières
DCS 13/81 - Décision n. 13/81 du conseil Supérieur du 23 novembre 1981 fixant les conditions du remboursement des frais d'assurance au comptable et au comptable subordonné
DCS 14/81 - Décision n. 14/81 du conseil Supérieur du 23 novembre 1981 arrêtant la réglementation relative à la couverture des risques de maladie des agents et titulaires de l'Institut
DCS 15/81 - Décision n. 15/81 du conseil Supérieur du 23 novembre 1981 portant virement de crédits de chapitre à chapitre
DCS 16/81 - Décision n. 16/81 du conseil Supérieur du 23 novembre 1981 portant virement de crédits de chapitre à chapitre
DCS 17/81 - Décision n. 17/81 du conseil Supérieur du 23 novembre 1981 portant virement de crédits de chapitre à chapitre
DCS 18/81 - Décision n. 18/81 du conseil Supérieur du 23 novembre 1981 concernant l'arret définitif du budget pour l'exercice 1982
DCS 19/81 - Décision n. 19/81 du conseil Supérieur du 23 novembre 1981 portant approbation d'un virement de crédits de chapitre à chapitre
DE DCS 1/81- DE DCS 1/81 - portant nomination du Président de l'IUE
DE DCS 10/81- DE DCS 10/81 - portant décharge à donner au Président de l'Institut de l'exécution du budget de l'exercice 1980
DE DCS 11/81- DE DCS 11/81 - portant fixation d'un taux de change et d'in coefficient correcteur pour le pays de résidence du bénéficiaire d'une pension
DE DCS 12/81- DE DCS 12/81 - modifiant les dispositions réglementaires financières
DE DCS 13/81- DE DCS 13/81 - fixant les conditions du remboursement des frais d'assurance au comptable et au comptable subordonné
DE DCS 14/81- DE DCS 14/81 - arretant la réglementation relative à la couverture des risques de maladie des agents et titulaires de l'Institut
DE DCS 15/81- DE DCS 15/81 - portant virement de crédits de chapitre à chapitre
DE DCS 16/81- DE DCS 16/81 - portant virement de crédits de chapitre à chapitre
DE DCS 17/81- DE DCS 17/81 - portant virement de crédits de chapitre à chapitre
DE DCS 18/81- DE DCS 18/81 - concernant l'arret définitif du budget pour l'exercice 1982
DE DCS 19/81- DE DCS 19/81 - portant approbation d'un virement de crédits de chapitre à chapitre
DE DCS 2/81- DE DCS 2/81 - portant modification du Régime du Personnel enseignant de l'IUE
DE DCS 3/81- DE DCS 3/81 - portant modification à l'article 58 du Régime du personnel enseignant de l'IUE
DE DCS 4/81- DE DCS 4/81 - modifiant l'article 34 du Statut du personnel administratif
DE DCS 5/81- DE DCS 5/81 - portant approbation d'un virement de crédits de chapitre à chapitre
DE DCS 6/81- DE DCS 6/81 - portant autorisation de l'IUE de garder provisoirement l'excédent de recettes sur les dépenses du budget 1980 dans l'attente de la présentation d'un budget supplémentaire 1981
DE DCS 7/81- DE DCS 7/81 - portant approbation d'un virement de crédits de chapitre à chapitre
DE DCS 8/81- DE DCS 8/81 - portant statut des membres de la Commission des recours
DE DCS 9/81- DE DCS 9/81 - fixant le régime pécuniaire des membres de la Commision de recours
EN DCS 1/81- EN DCS 1/81 - portant nomination du Président de l'IUE
EN DCS 10/81- EN DCS 10/81 - portant décharge à donner au Président de l'Institut de l'exécution du budget de l'exercice 1980
EN DCS 11/81- EN DCS 11/81 - portant fixation d'un taux de change et d'in coefficient correcteur pour le pays de résidence du bénéficiaire d'une pension
EN DCS 12/81- EN DCS 12/81 - modifiant les dispositions réglementaires financières
EN DCS 13/81- EN DCS 13/81 - fixant les conditions du remboursement des frais d'assurance au comptable et au comptable subordonné
EN DCS 14/81- EN DCS 14/81 - arretant la réglementation relative à la couverture des risques de maladie des agents et titulaires de l'Institut
EN DCS 15/81- EN DCS 15/81 - portant virement de crédits de chapitre à chapitre
EN DCS 16/81- EN DCS 16/81 - portant virement de crédits de chapitre à chapitre
EN DCS 17/81- EN DCS 17/81 - portant virement de crédits de chapitre à chapitre
EN DCS 18/81- EN DCS 18/81 - concernant l'arret définitif du budget pour l'exercice 1982
EN DCS 19/81- EN DCS 19/81 - portant approbation d'un virement de crédits de chapitre à chapitre
EN DCS 2/81- EN DCS 2/81 - portant modification du Régime du Personnel enseignant de l'IUE
EN DCS 3/81- EN DCS 3/81 - portant modification à l'article 58 du Régime du personnel enseignant de l'IUE
EN DCS 4/81- EN DCS 4/81 - modifiant l'article 34 du Statut du personnel administratif
EN DCS 5/81- EN DCS 5/81 - portant approbation d'un virement de crédits de chapitre à chapitre
EN DCS 6/81- EN DCS 6/81 - portant autorisation de l'IUE de garder provisoirement l'excédent de recettes sur les dépenses du budget 1980 dans l'attente de la présentation d'un budget supplémentaire 1981
EN DCS 7/81- EN DCS 7/81 - portant approbation d'un virement de crédits de chapitre à chapitre
EN DCS 8/81- EN DCS 8/81 - portant statut des membres de la Commission des recours
EN DCS 9/81- EN DCS 9/81 - fixant le régime pécuniaire des membres de la Commision de recours
FR DCS 1/81- FR DCS 1/81 - portant nomination du Président de l'IUE
FR DCS 10/81- FR DCS 10/81 - portant décharge à donner au Président de l'Institut de l'exécution du budget de l'exercice 1980
FR DCS 11/81- FR DCS 11/81 - portant fixation d'un taux de change et d'in coefficient correcteur pour le pays de résidence du bénéficiaire d'une pension
FR DCS 12/81- FR DCS 12/81 - modifiant les dispositions réglementaires financières
FR DCS 13/81- FR DCS 13/81 - fixant les conditions du remboursement des frais d'assurance au comptable et au comptable subordonné
FR DCS 14/81- FR DCS 14/81 - arretant la réglementation relative à la couverture des risques de maladie des agents et titulaires de l'Institut
FR DCS 15/81- FR DCS 15/81 - portant virement de crédits de chapitre à chapitre
FR DCS 16/81- FR DCS 16/81 - portant virement de crédits de chapitre à chapitre
FR DCS 17/81- FR DCS 17/81 - portant virement de crédits de chapitre à chapitre
FR DCS 18/81- FR DCS 18/81 - concernant l'arret définitif du budget pour l'exercice 1982
FR DCS 19/81- FR DCS 19/81 - portant approbation d'un virement de crédits de chapitre à chapitre
FR DCS 2/81- FR DCS 2/81 - portant modification du Régime du Personnel enseignant de l'IUE
FR DCS 3/81- FR DCS 3/81 - portant modification à l'article 58 du Régime du personnel enseignant de l'IUE
FR DCS 4/81- FR DCS 4/81 - modifiant l'article 34 du Statut du personnel administratif
FR DCS 5/81- FR DCS 5/81 - portant approbation d'un virement de crédits de chapitre à chapitre
FR DCS 6/81- FR DCS 6/81 - portant autorisation de l'IUE de garder provisoirement l'excédent de recettes sur les dépenses du budget 1980 dans l'attente de la présentation d'un budget supplémentaire 1981
FR DCS 7/81- FR DCS 7/81 - portant approbation d'un virement de crédits de chapitre à chapitre
FR DCS 8/81- FR DCS 8/81 - portant statut des membres de la Commission des recours
FR DCS 9/81- FR DCS 9/81 - fixant le régime pécuniaire des membres de la Commision de recours
IT DCS 1/81- IT DCS 1/81 - portant nomination du Président de l'IUE
IT DCS 10/81- IT DCS 10/81 - portant décharge à donner au Président de l'Institut de l'exécution du budget de l'exercice 1980
IT DCS 11/81- IT DCS 11/81 - portant fixation d'un taux de change et d'in coefficient correcteur pour le pays de résidence du bénéficiaire d'une pension
IT DCS 12/81- IT DCS 12/81 - modifiant les dispositions réglementaires financières
IT DCS 13/81- IT DCS 13/81 - fixant les conditions du remboursement des frais d'assurance au comptable et au comptable subordonné
IT DCS 14/81- IT DCS 14/81 - arretant la réglementation relative à la couverture des risques de maladie des agents et titulaires de l'Institut
IT DCS 15/81- IT DCS 15/81 - portant virement de crédits de chapitre à chapitre
IT DCS 16/81- IT DCS 16/81 - portant virement de crédits de chapitre à chapitre
IT DCS 17/81- IT DCS 17/81 - portant virement de crédits de chapitre à chapitre
IT DCS 18/81- IT DCS 18/81 - concernant l'arret définitif du budget pour l'exercice 1982
IT DCS 19/81- IT DCS 19/81 - portant approbation d'un virement de crédits de chapitre à chapitre
IT DCS 2/81- IT DCS 2/81 - portant modification du Régime du Personnel enseignant de l'IUE
IT DCS 3/81- IT DCS 3/81 - portant modification à l'article 58 du Régime du personnel enseignant de l'IUE
IT DCS 4/81- IT DCS 4/81 - modifiant l'article 34 du Statut du personnel administratif
IT DCS 5/81- IT DCS 5/81 - portant approbation d'un virement de crédits de chapitre à chapitre
IT DCS 6/81- IT DCS 6/81 - portant autorisation de l'IUE de garder provisoirement l'excédent de recettes sur les dépenses du budget 1980 dans l'attente de la présentation d'un budget supplémentaire 1981
IT DCS 7/81- IT DCS 7/81 - portant approbation d'un virement de crédits de chapitre à chapitre
IT DCS 8/81- IT DCS 8/81 - portant statut des membres de la Commission des recours
IT DCS 9/81- IT DCS 9/81 - fixant le régime pécuniaire des membres de la Commision de recours
NL DCS 11/81- NL DCS 11/81 - portant fixation d'un taux de change et d'in coefficient correcteur pour le pays de résidence du bénéficiaire d'une pension
NL DCS 12/81- NL DCS 12/81 - modifiant les dispositions réglementaires financières
NL DCS 13/81- NL DCS 13/81 - fixant les conditions du remboursement des frais d'assurance au comptable et au comptable subordonné
NL DCS 14/81- NL DCS 14/81 - arretant la réglementation relative à la couverture des risques de maladie des agents et titulaires de l'Institut
NL DCS 2/81- NL DCS 2/81 - portant modification du Régime du Personnel enseignant de l'IUE
NL DCS 3/81- NL DCS 3/81 - portant modification à l'article 58 du Régime du personnel enseignant de l'IUE
NL DCS 4/81- NL DCS 4/81 - modifiant l'article 34 du Statut du personnel administratif

07.5.07.76

Dutch, English, French, German, Italian

Electronic File, Textual